Exemples d'utilisation de De mesures techniques en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Je demande également qu'au moins une partie de ces crédits d'engagement soit utilisée en faveur de mesures techniques susceptibles de contribuer à écourter la procédure de demande, laquelle est souvent trop longue dans bien des cas de demande d'aide.
la Commission européenne a retiré son projet de règlement du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques à l'aide de mesures techniques, dans le but d'élaborer un nouveau plan.
Le respect du traité d'interdiction des essais nucléaires est contrôlé par un vaste système de vérification dont la partie centrale est un système de monitorage à l'échelle mondiale se composant de 321 stations de mesures techniques.
la commission de la pêche pour le rapport sur la proposition de la Commission concernant l'établissement de mesures techniques dans les eaux de la mer Baltique.
qui a abouti à la formulation de recommandations et de mesures techniques que le Projet spécial de Tacna met en œuvre depuis 1997.
Il est libellé de la façon suivante:«vu sa résolution du 25 octobre 1996 relative à la communication de la Commission concernant l'application de mesures techniques pour la politique commune de la pêche».
à mettre en pratique ces politiques et pratiques, cela au travers de mesures techniques efficaces et, si possible, d'aides financières.
COM(2002) 672 _BAR_ 2002/0275/CNS _BAR_ Proposition de règlement du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins _BAR_ JO C 68 E du 18.3.2004, p. 321 _BAR.
pouvant être rouverte après la prise de mesures techniques de sauvegarde.
Référence: règlement(CE) n° 850/98 du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins- JO L 125 du 27.4.1998-,
Règlement(CE) no 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins(JO L 125 du 27.4.1998,
à l'échelle européenne, de mesures techniques visant à protéger les oeuvres
la délégation de pouvoirs à la Commission pour l'adoption de mesures techniques telles que prévues dans la proposition qui nous a été soumise ne soient pas accordées,
la mise en place de mesures techniques, la gestion de l'effort de pêche,
la Commission vient de présenter au Conseil un ensemble de mesures techniques de conservation des ressources de pêche qui comprend entre autres une proposition de réglementation de l'usage des filets maillants qui sera applicable à tous les pêcheurs communautaires dans toutes les mers du globe 2.
no 850/98 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins.
permettra à la Commission d'élaborer un nouvel ensemble de mesures techniques dans le cadre de la réforme de la politique commune de la pêche.
libertés des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel exige l'adoption de mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir que les exigences du présent règlement sont respectées.
d'établir les principes et certaines modalités de fixation de ces mesures techniques au niveau communautaire,
Protéger les travailleurs contre les expositions, si possible à l'aide de mesures techniques, fournir des équipements protecteurs appropriés, améliorer l'acceptation du port d'équipements protecteurs