Exemples d'utilisation de L'ensemble des règles en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
L'ensemble des règles applicables aux conflits armés non internationaux- ceux dans lesquels sont impliqués les ressortissants d'un même État- protègent également toutes les personnes qui ne participent pas
Ce nouveau décret royal permettra d'adapter l'ensemble des règles de concurrence à la loi n° 30/1992,
Vigny(Suisse) dit qu'à son avis l'Ensemble des règles minima concernant l'administration de la justice pour mineurs(Règles de Beijing)
confirmé que l'ensemble des règles minima des Nations Unies concernant l'administration de la justice>
cet ordonnancement peut se définir comme« l'ensemble des règles juridiques qui régissent les opérations commerciales réalisées par les opérateurs juridiques privés dont les intérêts se situent dans des États différents».
La"grammaire" transcendante, à savoir l'ensemble des règles de l'agir individuel
le Pacte,">peut être définie comme l'ensemble des règles qui assurent le fonctionnement de la société,
tels qu'ils figurent dans l'Ensemble des règles minima pour le traitement des détenus.
est l'ensemble des règles qui permet l'attribution d'un nom scientifiquement valable et correct au sujet étudié.
de deux éléments distincts: d'une part, l'ensemble des règles sur la transparence et, d'autre part, le mécanisme déclenchant leur application.
Ce droit est alors régi par toutes les règles internationales applicables, notamment celles que prévoit le Pacte pour la protection des droits civils et politiques et l'Ensemble des règles minima pour le traitement des détenus adopté par les Nations Unies.
Cette étude comparative couvre l'ensemble des règles régissant les conditions de travail applicables au secteur privé,
qui s'impose pourtant à elles à chaque instant de la vie et qui constitue l'ensemble des règles régissant la vie de la société.
a contribué, à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un État à un moment donné le droit positif et le droit non-écrit.
qui désigne l'ensemble des règles régissant la transmission du patrimoine d'une personne après sa mort.
formes de création et l'ensemble des règles de conduite qui protègent cette propriété.
Monsieur le Président, la proposition relative à l'hygiène alimentaire à laquelle fait référence M. le député constitue une consolidation et une simplification de l'ensemble des règles existantes en matière d'hygiène issues de 17 directives différentes.