Exemples d'utilisation de Ou de l'utilisation en Français et leurs traductions en Espagnol
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ne saurait être tenu responsable de leur précision et de leur exhaustivité ou de l'utilisation de toute information, produit
Ce régime ne consistait pas en lui-même à réguler l'utilisation et la commercialisation de produits ou de procédés nuisibles ou indésirables. Toute limitation ou prévention de l'invention ou de l'utilisation de tels produits ou procédés nécessitait des réglementations nationales.
accepte d'endosser une quelconque responsabilité du contenu ou de l'utilisation de ce site Internet.
Une personne à qui il est donné accès à son dossier a le droit à une indemnisation à concurrence de 100 000 couronnes norvégiennes si elle a subi un préjudice grave du fait de la collecte ou de l'utilisation des données en l'absence d'autorisation.
des témoignages directs, les commandants les plus responsables du recrutement ou de l'utilisation d'enfants soldats sont.
des sit-ups ou de l'utilisation de matériel coûteux à l'aide d'une formation sportive testés scientifiquement.
dommages éventuels subis par le titulaire du fait de l'attribution ou de l'utilisation du label écologique.
À l'heure actuelle, la plupart des systèmes de comptabilité nationale omettent de prendre en compte une série d'activités qui s'accompagnent d'une modification de l'environnement ou de l'utilisation de ressources naturelles, et qui ont des incidences potentielles sur l'environnement.
Chaque Partie contractante prend les mesures appropriées pour assurer une séparation effective des fonctions de l'organisme de réglementation et de celles de tout autre organisme ou organisation chargé de la promotion ou de l'utilisation de l'énergie nucléaire.
L'original de l'exemplaire de contrôle T5 accompagne les marchandises au moins jusqu'au bureau où est certifié le contrôle de la destination et/ ou de l'utilisation des marchandises dans les mêmes conditions que le document relatif à la procédure de transit utilisée.
Cependant, lors de la conduite de véhicules ou de l'utilisation de machines, il faut tenir compte du fait
Toute modification proposée du programme sectoriel multi-annuel ou de l'utilisation des montants spécifiques pour les initiatives à mener annuellement doit être approuvée par les deux parties au sein de la Commission mixte.
Cela commence par une évaluation du marché ou de l'utilisation potentielle concernant la production d'un nouveau produit
Toutes les données personnelles fournies par vos soins dans le cadre de l'inscription ou de l'utilisation de services personnalisés seront transférées sous forme cryptée afin d'empêcher un usage abusif des données par tout tiers.
Notification de la production ou de l'utilisation d'intermédiaires en circuit fermé sur des sites déterminés(Annexe A,
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