Exemples d'utilisation de Partie initiale en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
son"document de base"(voir HRI/1991/1) conformément au paragraphe 5 des directives adoptées par le Comité concernant la partie initiale des rapports des États parties intéressant les divers organes internationaux créés en vertu d'instruments relatifs aux droits de l'homme CRC/C/5.
conformément au paragraphe 5 des directives adoptées par le Comité concernant la partie initiale des rapports des Etats parties intéressant les divers organes internationaux créés en vertu d'instruments relatifs aux droits de l'homme CRC/C/5.
En ce qui concerne la partie initiale du cycle du combustible nucléaire, des informations sur les ressources,
La partie initiale vient d'en être proclamée,
une partie"qui n'est pas une partie initiale à la charte-partie ou à un autre contrat de transport exclu[du]
Comme on l'a noté plus haut, conformément à l'une des premières propositions de la réunion des présidents tendant à synthétiser et harmoniser la partie initiale des rapports couvrant des données factuelles sur les caractéristiques physiques,
Dès lors qu'un tiers(qui n'est donc pas une partie initiale au contrat de transport)
les droits de tirage ou la cogestion pour la partie initiale et la partie terminale du cycle du combustible nucléaire,
Dans la partie initiale, en attendant d'être utilisé dans les centrales nucléaires,
le Comité rappelle à l'État partie qui a l'obligation d'offrir un recours utile à l'auteur voir partie initiale du paragraphe 9 des constatations.
le Comité rappelle à l'État partie qui a l'obligation d'offrir un recours utile à l'auteur voir partie initiale du paragraphe 9 des constatations.
Bien que les parties initiales du jeu sont très simples,
Elle ne s'applique pas, en revanche, dans les relations entre les parties initiales à un contrat de transport exclu conformément à l'article 6.
la cession de la dette implique une modification du contrat, dont les parties initiales doivent convenir.
la cession des droits dans un contrat peut être influencée par l'existence d'un litige entre les parties initiales.
à un fournisseur ou entrepreneur de se joindre ultérieurement aux parties initiales.
Ils soulignent aussi qu'il importe d'augmenter encore le nombre des parties initiales à la Convention.
ceux qui possèdent des armes chimiques ne figureront pas parmi les parties initiales au moment de l'entrée en vigueur.
La réponse apportée par les législations internes à la question de savoir sur quelle loi se fonder pour établir l'effet contraignant de clauses compromissoires sur des parties autres que les parties initiales au contrat n'était pas uniforme.
vue de contrôles améliorés, y compris les arrangements multilatéraux de supervision possibles, pour les parties initiale et terminale du cycle du combustible nucléaire.