Exemples d'utilisation de Programme de simplification en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
à mettre en place un programme de simplification de la législation et à élaborer une méthodologie pour la mesure des coûts administratifs.
les priorités d'action de l'Union définies par la Commission sont: la mise en œuvre du programme de simplification et de modernisation de la législation existante;
La Commission recommande que les États membres mettent en place des programmes de simplification et des structures de soutien adaptées à leurs particularités nationales.
prévoient de lancer des programmes de simplification, quatre l'ayant déjà fait Danemark,
Nouveau programme de simplification législative;
Nouveau programme de simplification de la législation;
Nouveau programme de simplification législative octobre 2005.
L'analyse coûtsavantages du programme de simplification et d'harmonisation;
En troisième lieu, le programme de simplification bat actuellement son plein.
Programme de simplification, d'harmonisation et d'alignement établi par le GNUD juillet 2005.
Nous nous lançons dans un programme de simplification législative et réglementaire destiné en particulier aux fonds structurels.
Diriger un programme de simplification des procédures et règles administratives, ayant pour but d'alléger les procédures;
ce règlement s'inscrit également dans le cadre de notre programme de simplification.
Notre programme de simplification se poursuivra en 2007
Enfin, la Commission présentera en octobre la phase suivante de son programme de simplification en exposant un programme de travail pour 2006-2007.
Elle continuera en outre de consulter régulièrement les parties intéressées sur l'évolution du programme de simplification dans les prochaines années.
Le programme de simplification de la législation sur les aliments destinés à la consommation humaine et animale s'inscrit dans la même optique.
Dans le cadre du programme de simplification législative, la Commission identifie actuellement les politiques susceptibles de bénéficier elles aussi de la nouvelle approche.
Pour poursuivre l'évaluation de l'acquis au-delà du présent programme de simplification, la Commission déterminera la nécessité d'une simplification dans une perspective sectorielle.
Le programme de simplification et d'harmonisation doit y répondre pour réussir, et les États Membres