Exemples d'utilisation de Programme de simplification en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
les statistiques INTRASTAT seront couvertes par le programme de simplification de la législation UE pour la période 2005-2008 proposé par la Commission
Dans sa résolution sur la stratégie pour la simplification de l'environnement réglementaire12, le Parlement européen s'est félicité du programme de la Commission en matière de codification et a reconnu que le programme de simplification devrait être encouragé
à mettre en place un programme de simplification et de réduction de l'acquis communautaire.
le suivi de la Charte sur les PME, le programme de simplification pour les entreprises, l'adaptation du statut de la société européenne aux PME.
Programme de simplification mis à jour, visant à produire des bénéfices économiques tangibles,
En octobre 2005, une nouvelle étape de son programme de simplification législative a été présentée,
Le programme de simplification a déterminé deux composantes qui sont à la base de la simplification:
la Commission développera la cohérence et les synergies entre ces différentes initiatives afin d'améliorer la réglementation en vue et de développer un programme de simplification efficace et continu.
à mettre en place un programme de simplification de la législation et à élaborer une méthodologie pour la mesure des coûts administratifs.
Élaborera un programme de simplification, comprenant des critères d'évaluation des progrès réalisés,
Encourager les ÉM à élaborer des programmes de simplification généraux.
Il y a lieu de saluer également les intentions de poursuivre les programmes de simplification de la législation et de réduction des charges administratives.
Avec les programmes de simplification administrative, la consultation
Avec les programmes de simplification administrative, la consultation
Nouveau programme de simplification législative;
Nouveau programme de simplification de la législation;
Initiatives(*) initiatives contribuant aussi au programme de simplification.
La Commission est déterminée à poursuivre le programme de simplification.
Initiatives contribuant également au programme de simplification, voir l'annexe 2.