Exemples d'utilisation de Rapport du groupe intergouvernemental d'experts en Français et leurs traductions en Espagnol
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Political
La délégation salvadorienne accueille avec satisfaction le rapport du Groupe intergouvernemental d'experts sur le droit au développement(E/CN.4/1998/29)
l'ouverture de poursuites judiciaires à l'encontre des responsables de pratiques commerciales restrictives a été entravée par des menaces de relocalisation des entreprises soupçonnées de se livrer à de telles pratiques Voir Rapport du Groupe intergouvernemental d'experts des pratiques commerciales restrictives sur sa dixième session TD/B/1310.
La délégation russe souscrit à la stratégie mondiale proposée dans le rapport du Groupe intergouvernemental d'experts sur le droit au développement(E/CN.4/1998/29)
au point 7(Questions diverses) et au point 8 Adoption du rapport du Groupe intergouvernemental d'experts.
la Commission permanente sera saisie du rapport du Groupe intergouvernemental d'experts du minerai de fer sur sa première session, tenue du 26 au 28 octobre 1992(TD/B/CN.1/5- TD/B/CN.1/IRON ORE/5) et du rapport du Groupe intergouvernemental d'experts du tungstène sur sa première session,
ainsi qu'à l'examen du rapport du Groupe intergouvernemental d'experts portuaires(25-29 octobre 1993)
l'ouverture de poursuites judiciaires à l'encontre des responsables de pratiques commerciales restrictives a été entravée par des menaces de relocalisation des entreprises soupçonnées de se livrer à de telles pratiques Voir Rapport du Groupe intergouvernemental d'experts des pratiques commerciales restrictives sur sa dixième session TD/B/1310.
Prend note avec satisfaction du rapport du Groupe intergouvernemental d'experts à composition non limitée chargé d'élaborer un projet de mandat pour la négociation d'un instrument juridique international contre la corruption,
la justice pénale a approuvé le rapport du Groupe intergouvernemental d'experts à composition non limitée
Prend note avec satisfaction du rapport du groupe intergouvernemental d'experts à composition non limitée sur le renforcement de l'accès à l'assistance juridique dans le système de justice pénale, sur les travaux de sa réunion, tenue à Vienne du 16 au 18 novembre 2011,
Rapports du Groupe intergouvernemental d'experts du minerai.
Rapports du Groupe intergouvernemental d'experts du minerai de fer sur sa première session(TD/B/CN.1/5) et sur sa deuxième session TD/B/CN.1/17.
Rapports du Groupe intergouvernemental d'experts du tungstène sur sa première session(TD/B/CN.1/7) et sur sa deuxième session TD/B/CN.1/18.
La Commission a pris note des rapports du Groupe intergouvernemental d'experts du droit et de la politique de la concurrence sur sa onzième session(TD/B/C. I/CLP/12)
sur l'interprétation scientifique de l'effet de serre présentée dans les rapports du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat GIEC.
qui comprenait une procédure d'examen ligne par ligne similaire à l'examen des rapports du Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat GIEC.
notamment les rapports du Groupe de travail sur le droit au développement(E/CN.4/1994/21 et Corr.1, E/CN.4/1995/11, E/CN.4/1995/27, E/CN.4/1996/10 et E/CN.4/1996/24) et les rapports du Groupe intergouvernemental d'experts sur le droit au développement E/CN.4/1997/22 et E/CN.4/1998/29.
Publications périodiques: rapport de la Commission permanente des produits de base sur ses troisième et quatrième sessions(1994, 1995); rapports du Groupe intergouvernemental d'experts du minerai de fer sur ses troisième
TD/B/COM.2/13"Rapport du Groupe intergouvernemental d'experts.