Exemples d'utilisation de Sur la proposition de directive en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
adopté le 12 septembre 1986(PE A2-94/86) sur la proposition de directive sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales
adopté le 12 septembre 1986(PE A2-88/86) sur la proposition de directive concernant la protection juridique des topographies originales des produits semi-conducteurs COM(85) 775 final!
Par écrit.-(PL) J'aimerais voter en faveur du rapport de M. Liberadzki sur la proposition de directive du Parlement européen
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil relative à une procédure d'admission spécifique des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique COM(2004)0178- C6-0011/2004- 2004/0061CNS.
Il a poursuivi ses travaux sur la proposition de directive concernant la protection de la santé
du développement rural, sur la proposition de directive du Conseil relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique COM(2000)
un accord politique complet sur la proposition de directive susmentionnée(') qui vise à réduire l'entrée de navires non conformes aux normes de ΓΟΜΙ dans les ports de la Communauté.
Par écrit.-(PL) Je vote en faveur du rapport Oomen-Ruijten sur la proposition de directive du Parlement européen
je salue de nombreux aspects positifs du rapport du Parlement sur la proposition de directive relative aux soins de santé transfrontaliers.
Accords politiques du Conseil en vue de positions communes sur la proposition de directive et la proposition de règlement mettant en place la libéralisation des marchés de l'électricité
En février 2007- je reviens, moi aussi, un petit peu sur l'historique- le Conseil a tenu un débat d'orientation sur la communication de la Commission sur la stratégie thématique ainsi que sur la proposition de directive.
En outre, la Commission, dans le cadre du débat sur la proposition de directive relative à l'énergie, a fourni desprécisions sur l'application des règles en matièred'aides d'État aux mesures fiscales ayant trait auxproduits énergétiques et à l'électricité.
PE DOC A 3 83/94 Rapport de lu commission des trunsports et du tourisme sur la proposition de directive du Conseil concernant le niveau minimal de formation duns les professions muritimes(COM(93)
Par écrit.-(IT) J'ai voté contre le rapport de M. Becsey sur la proposition de directive du Conseil modifiant les directives 92/79/CEE,
social a adopté, à l'unanimité, un avis sur la proposition de directive portant coordination des dispositions législatives,
Dans ce contexte, en tant que rapporteur, je salue l'initiative la Commission européenne sur la proposition de directive du Conseil concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes,