Exemples d'utilisation de Suspendu de ses fonctions en Français et leurs traductions en Espagnol
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qu'il disait suspendu de ses fonctions mais qui assumait pourtant toujours des responsabilités au sein du commandement de l'armée maoïste.
le juge d'instruction avait été suspendu de ses fonctions pour corruption présumée.
a par la suite été suspendu de ses fonctions.
aurait été suspendu de ses fonctions religieuses et expulsé du presbytère.
le suspect devrait en règle générale être suspendu de ses fonctions ou muté pendant la durée de l'enquête,
le général Rutatina a été suspendu de ses fonctions puis placé en résidence surveillée à la suite d'accusations selon lesquelles il aurait été impliqué dans des opérations commerciales privées à risques élevés et non autorisées en RDC.
le défendeur a également été suspendu de ses fonctions pendant cinq ans.
même un membre du clergé régulier qui ose y assister, doit être suspendu de ses fonctions pendant trois ans
l'agent doit être suspendu de ses fonctions immédiatement et sa suspension doit être maintenue tout au long de l'enquête,
le juge Baltasar Garzn, de lAudience nationale, a ete suspendu de ses fonctions et accuse d'avoir outrepasse ses pouvoirs en cherchant a faire progresser des dossiers relatifs a l'exhumation des restes de nombreuses victimes qui se trouvent encore dans des charniers et qui n'ont pas ete identifiees par leurs familles.
la Rapporteuse invite la délégation à expliquer pourquoi l'officier poursuivi n'a pas été suspendu de ses fonctions dès le début de la procédure intentée contre lui
peu après le début de l'enquête préliminaire le juge d'instruction auquel l'affaire avait été confiée avait été suspendu de ses fonctions, et que l'auteur n'a été présenté à un autre juge d'instruction que le 22 février 1988.
cela ne signifie pas qu'un fonctionnaire soupçonné d'un délit ne puisse pas être suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès
l'État partie devrait veiller à ce que le fonctionnaire concerné soit suspendu de ses fonctions ou muté pendant la durée de l'enquête,
Olcay a été suspendue de ses fonctions le 12 Septembre.
Mme Andreasen a été suspendue de ses fonctions par une décision de la Commission du 28 août 2002.
depuis suspendue de ses fonctions.
Malgré cela, le Ministère de la justice ne l'a pas suspendue de ses fonctions, au motif qu'il s'agit d'un fonctionnaire dont les droits civils doivent être protégés.
Zeynep venait d'être suspendue de ses fonctions.
Il faut néanmoins souligner la décision d'arrêter le colonel Prada et de suspendre de ses fonctions le général Uscátegui, pour leur participation au massacre de Mapiripán,