Exemples d'utilisation de Applicables en Français et leurs traductions en Italien
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Financial
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
de contrôle sont totalement conformes aux réglementations applicables.
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les sanctions pénales applicables aux opérations d'initiés et aux manipulations de marché(abus de marché).
les autres réglementations communautaires applicables.
ORIENTATION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 21 novembre 2008 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l'éligibilité des garanties( BCE/ 2008/18)( 2008/880/ CE) JO L 314 du 25.11.2008, p. 14.
distributeurs sont définies conformément aux dispositions des actes d'harmonisation de l'Union applicables aux produits.
sa politique de traitement des données personnelles, conformément aux lois applicables.
au cahier des conditions générales applicables au marché dont il s'agit(fournitures
rapporteur, je renvoie naturellement aux procédures laborieuses applicables aux télécoms.
Les transferts de déchets radioactifs doivent se conformer aux règlements et codes de bonne pratique nationaux applicables au transport de matières radioactives.
Dans ce cas, Triumph s'assurera que les données ne seront utilisées qu'à des fins de recrutement et conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
En outre, les critères applicables pour pouvoir entrer sur le marché posent problème,
aux normes juridiques applicables.
quels sont les critères d'acceptation applicables dorénavant.
Les éléments qui ont suscité notre inquiétude ne nous serons pas applicables si nous ne le désirons pas.
Orientation de la BCE du 10 décembre 2009 modifiant l'orientation BCE/ 2008/18 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l'éligibilité des garanties BCE/ 2009/24.
Toute mesure de soutien doit être mise en œuvre dans le respect du marché intérieur et des règles applicables de l'UE en matière d'aides d'État.
Toutefois, les dispositions relatives aux déductions et aux pénalisations ne seront applicables qu'à partir du 1er janvier 1998.
Règlement( CE) no 1053/2008 de la BCE du 23 octobre 2008 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l'éligibilité des garanties BCE/ 2008/11.
En conséquence, les directives«dentistes» seront applicables dans les douze États membres, aussi bien pour les salariés que pour les indépendants, à partir du 1er janvier 1993 au plus tard.
Décision de la BCE du 14 novembre 2008 concernant l'application du règlement BCE/ 2008/11 du 23 octobre 2008 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l'éligibilité des garanties BCE/ 2008/15.