Exemples d'utilisation de Applicables en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Autres dispositions de cet Accord resteront pleinement applicables.
Les conditions d'utilisation des applications restent applicables.
Donc, les dispositions que vous invoquez ne sont pas applicables.
il se mélange facilement et rapidement applicables.
Les principes directeurs de l'OIT contiennent une liste des droits applicables des travailleurs(15).
Les principes définis ci-dessus resteront néanmoins applicables.
Art. sont applicables.
En 2002, tous les 75 objectifs applicables dans l'UE-15 étaient atteints[13].
La proposition initiale se limitait aux dispositions applicables dans un port donné.
Ces Conditions générales ne limitent pas les droits réglementaires éventuellement applicables.
B _BAR_ Arrêté royal concernant des critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires _BAR_ 21.3.2006 _BAR_.
Les dispositions du présent article sont applicables jusqu'au 31 décembre 1972.
Nonobstant les dispositions de l'article 6, restent applicables.
Les exceptions prévues aux art. 2 et 3 de cette loi ne sont pas applicables.
Le règlement(UE) 2016/1012 fixe les règles zootechniques et généalogiques applicables aux échanges d'animaux reproducteurs
En cas de divergences d'interprétation, la Commission se doit de formuler des propositions de modification devant aboutir à des règles applicables.
règlements locaux et internationaux applicables relatifs à votre utilisation de notre site internet.
l'appellation d'origine du produit est conforme aux dispositions communautaires et nationales applicables.
ces mesures ne seraient pas toujours désirables ni techniquement applicables.
règlements nationaux et internationaux applicables concernant votre utilisation du Site Web.