Exemples d'utilisation de Applicables en Français et leurs traductions en Allemand
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Ces Conditions sont les seules applicables à l'utilisation de ce site et substituent quelques autres, sauf consentement exprès,
Lors d'une commande, les conditions générales applicables sont celles figurant sur le site Web,
sont immédiatement applicables.
du site web et qui acceptent expressément les conditions particulières applicables.
En 1995 les JAA ont adopté un document visant à établir des exigences harmonisées applicables à l'exploitation d'aéronefs aux fins du transport aérien commercial, appelés JAR-OPS-1.
Les avantages du Club Amigos par rapport aux services supplémentaires sont uniquement applicables pour la chambre du titulaire du Club Amigos qui doit séjourner dans l'établissement.
Ce qui est important par contre, c'est de faire en sorte que les droits civiques prévus par l'accord futur soient applicables, et applicables en faveur de toutes les parties concernées.
C'est pourquoi la Commission a introduit des sanctions financières applicables lorsque les programmes nationaux ne sont pas conformes ou sont de qualité insuffisante.
En outre, il existe des prescriptions techniques applicables aux camionsbennes affectés aux transports de déchets dangereux et des prescriptions générales applicables à tous les véhicules automobiles.
la Commission recherche constamment des règles générales qui seraient applicables à tous les cas particuliers.
La Commission fait valoir, de façon convaincante, que les critères destinés à déterminer la compétence dont relève un organisme de radiodiffusion doivent être clairs et applicables.
Les dispositions des règlements visés au paragraphe précédent restent applicables aux programmes de promotion et d'information décidés avant l'entrée en vigueur de ce règlement.
être déclarées, par la Commission, généralement applicables.
Le texte prévoit que les États membres fixent les sanctions applicables aux violations de ses dispositions.
Un avocat d'affaires peut structurer le protocole d'autorisation et les restrictions applicables à votre propriété intellectuelle ou le transfert de technologie.
Dans les litiges susmentionnés, les règles de procédure applicables sont ceUes du code italien de procédure civüe"c.p.c.
ne sont de toute évidence plus applicables.
à l'essence de l'homme seront permanents et applicables.
surveillance équipés de formules souples, raisonnables et facilement applicables par les États membres.
demeurent pleinement applicables.