Exemples d'utilisation de Sa proposition initiale en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Programming
Position commune adoptée lors du Conseil du: 22 juillet 1991 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
Adopté par le Conseil les: 27 et 28 janvier 1992 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors des débats sur les rapports suivants.
Par conséquent, la Commission peut accepter des mesures politiques autres que celles figurant dans sa proposition initiale pour autant que le niveau de protection de l'environnement visé soit au moins équivalent
On rappellera que la Commission a présenté en 1992 sa proposition initiale qui contenait des exigences concernant l'exposition des travailleurs aux risques dus à quatre agents physiques différents:
En premier lieu, n'oublions pas que la Commission a présenté sa proposition initiale au Conseil en septembre 1996,
La Commission a adopté le 16 octobre une modification de sa proposition initiale prévoyant que les viandes abattues par un éleveur pour sa consommation propre peuvent faire l'objet d'une dérogation d'application de la directive.
En ce qui concerne les émissions d'oxydes d'azote, la Commission a indiqué dans sa proposition initiale qu'elles feraient l'objet d'une mesure séparée; à ce stade, elle peut faire la déclaration suivante.
Le Parlement sait fort bien qu'à ce stade, la Commission ne pourra que maintenir sa proposition initiale, qui pourrait être revue à la lumière d'une éventuelle augmentation du plafond de la rubrique 3 du budget pour les années 2004-2006.
La Commission est en train de modifier sa proposition initiale, présentée fin 1993, afin que cette dernière tienne compte de la version finale
transmis au Conseil le 8 janvier 1991 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
transmise au Conseil le 9 avril 1991 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui tiendra compte des amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
Il y a lieu de préciser que, dans sa réponse aux amendements adoptés par le Parlement européen en première lecture, la Commission s'est peu écartée de sa proposition initiale, la position du Conseil sur la proposition n'étant pas encore connue.
transmis au Conseil le 16 octobre 1992 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
le danger pour l'environnement n'était-il pas déjà pris en compte dans le type d'autorisation des produits prévu par la Commission dans sa proposition initiale?
transmis au Conseil le 16 décembre 1992 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
sur les perspectives financières, amender sa proposition initiale et je dois donc réserver notre position sur les 10 amendements concernés.
qui figurait dans sa proposition initiale, fût détaché du reste pour ne pas compromettre la proposition de modification en tant que telle.
Le texte de la position commune est acceptable pour la Commission dans la mesure où il respecte en grande partie la substance de sa proposition initiale et tient compte des amendements proposés par le Parlement et retenus intégralement par la Commission.
social 0 a présenté au Conseil des modifications à sa proposition initiale relative à un système de soutien financier pour aider à la réalisation de projets d'intérêt communautaire.