Exemples d'utilisation de Sa proposition initiale en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La Commission se range à cet avis et modifiera sa proposition initiale en ce sens.
a maintenu sa proposition initiale sur ces points.
bon nombre des modifications apportées à la position commune améliorent sa proposition initiale.
Par sa proposition initiale du 14 juillet 2003,
Ni les autorités des États membres ni les fabricants ne seraient capables de réaliser les objectifs envisagés par la Commission dans sa proposition initiale, à savoir tester tous les modèles existant dans l'UE dans un délai de 36 mois à dater de l'entrée en vigueur de la directive.
la Commission a modifié sa proposition initiale relative à l'harmonisation de certaines dispositions sociales dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable,
Afin de rectifier une omission dans sa proposition initiale, la Commission propose d'apporter une modification mineure ne changeant rien au fond à l'article 5,
la Commission a présenté sa proposition initiale au Conseil en septembre 1996,
attirent l'attention sur la déclaration proposée par la Commission dans sa proposition initiale de 1981 et dont le texte était le suivant.
Tant que le Conseil n'a pas statué, la Commission peut modi fier sa proposition initiale, notamment dans le cas où le Parlement européen a été consulté sur cette proposition. .
elle continue de penser que sa proposition initiale aurait permis d'établir des procédures d'autorisation tout aussi efficaces.
En ce qui concerne la dotation financière du programme(amendement 9-partie 1), il y a lieu de rappeler que la Commission a prévu dans sa proposition initiale, suivant les priorités établies dans l'Agenda 2000,
le commissaire Špidla pourra nous aider à persuader la Commission de retirer sa proposition initiale de retirer les 100 millions d'euros au programme Progress,
Dans sa proposition modifiée, la Commission a réduit les délais maximums fixés pour l'approbation des prospectus, par rapport à sa proposition initiale de quarante à trente jours dans le cas d'une première offre au public.
En conséquence, conformément à l'article 251, paragraphe 2, la Commission propose de modifier sa proposition initiale afin de prendre en compte certaines modifications proposées par le Parlement européen dans sa résolution législative.
alors que la Commission demandait 13.000 millions d'euros dans sa proposition initiale.
elle doit alors retirer sa proposition initiale, nous en présenter une nouvelle
qu'elle modifiera dans ce sens sa proposition initiale.
A l'issue de la réunion des Commissaires européens du 21 septembre dernier, la Commission a fait savoir qu'elle maintenait sa proposition initiale et elle s'est engagée à aider la Présidence britannique à débloquer la situation.