Exemples d'utilisation de Sa proposition initiale en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
La Commission modifie sa proposition initiale en reprenant onze des quarante-sept amendements du Parlement européen visant essentiellement à assurer un niveau élevé d'emploi
Il note que dans sa proposition initiale, le Secrétaire général avait proposé de constituer une réserve de 37 247 000 dollars représentant 15% du coût estimatif total du projet(286 millions de dollars)
la Com mission propose des modifications à sa proposition initiale portant, notamment,
Lorsque la Commission a publié sa proposition initiale, beaucoup de constructeurs ont fait savoir qu'ils souhaitaient s'engager pour rien moins
la Commission exécutive, dans sa proposition initiale, avait surtout privilégié l'orientation d'une réforme fondée sur une baisse substantielle des prix avec l'objectif d'accroître nos parts de marché à l'exportation dans le cadre des contraintes imposées par l'OMC.
692 final- SYN 303, transmis au Conseil le 8 janvier 1991 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat sur les rapports suivants.
je vais vous le dire: de sa proposition initiale il ne reste aucun article comme il l'avait rédigé.
p. 174 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors des débats sur les rapports suivants.
COM(88) 443 final- SYN 87 du 1eraoût 1988 b La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui prendra en compte les amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors du débat des rapports suivants.
20 c La Commission prépare une modification de sa proposition initiale qui tiendra compte des amendements qu'elle a acceptés en séance plénière lors des débats sur les rapports suivants.
la Commission ne peut pas modifier sa proposition initiale; nous attendons l'accord sur les perspectives financières.
la Commission a présenté sa proposition initiale au Conseil en septembre 1996,
la Commission a modifié sa proposition initiale en reprenant les amendements demandés par le Parlement qu'elle avait acceptés lors de la session plénière
telle que formulée dans sa proposition initiale, a été fondée sur l'article 32 de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
de retirer de sa proposition initiale toutes les dispositions concernant les représentants du personnel,
la Commission a décidé d'apporter des modifications substantielles à sa proposition initiale et de présenter deux propositions distinctes,
elle ne modifie pas sa proposition initiale et attend un accord global sur les perspectives financières.
a accepté de modifier sa proposition initiale et de réduire le montant estimé nécessaire de 130 à 90 mio écus.
La Commission continue à défendre énergiquement ses propositions initiales.
RAPPROCHEMENT DES TAUX DES DROITS D'ACCISE Dans ses propositions initiales, la Commission suggérait des taux uniques pour chaque produit dans toute la Communauté.