Exemples d'utilisation de Après cette date en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
au plus tard six mois après cette date.
jusqu'à 30 Juin sera disponible à des fins promotionnelles pour tous les publics, après cette date sera versée,
en service même après cette date.
de la paille produits après cette date, ou.
reconstruites et/ou mises en service pour la première fois après cette date répondent au moins aux exigences suivantes.
Les États membres veillent à ce que les traitements dont la mise en oeuvre est antérieure à la date d'entrée en vigueur des dispositions nationales prises en application de la présente directive soient rendus conformes à ces dispositions au plus tard trois ans après cette date.
qui ne sont pas passées en cale sèche après cette date.
pour les États membres dont l'adhésion à la Communauté a eu lieu après cette date, à la date à laquelle la directive 86/378/CEE est devenue applicable sur leur territoire.
Toutefois, elle continue à s'appliquer après cette date aux parties signataires de la convention révisée qui n'ont pas encore déposé leur instrument de ratification à cette date,
de la paille produits après cette date, ou.
il est nécessaire de prendre en considération les notifications effectuées par les nouveaux États membres après cette date;
1998 en septembre 1999, mais il a été délivré après cette date et, comme on l'a dit,
3 à partir du 1er janvier 2000 s'ils expirent après cette date.
Après cette date, les actions lancées en vertu de la décision…./ …/CE jusqu'au 31 décembre 2008 sont gérées conformément aux dispositions de ladite décision, sauf en ce qui concerne le comité institué par cette décision, qui est remplacé par le comité institué en application de l'article 46, paragraphe 1, point b, de la présente décision.
conclues à sa date de mise en application ou après cette date, sous réserve des paragraphes 2 et 3.
qui est nommé fonctionnaire après cette date et avant le 1er janvier 2013, a droit, au moment de son départ à la retraite, à une adaptation
si nécessaire pour poursuivre ces travaux après cette date.».
effective au plus tard 14 jours après cette date.
sur la base d'une demande d'ouverture déposée après cette date, soit sur l'initiative de la Commission.
date de son entrée en vigueur et pour autant que la mise en libre pratique desdites quantités soit">effective au plus tard quatorze jours après cette date.