Exemples d'utilisation de Doit se conformer en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Une attestation selon laquelle le manuel contient les consignes opérationnelles auxquelles doit se conformer le personnel concerné.
L'étiquetage des denrées alimentaires joue ainsi un rôle essentiel dans le marché intérieur et doit se conformer aux objectifs principaux en matière d'étiquetage.
Le programme"L'Europe pour les citoyens" doit se conformer aux normes démocratiques inscrites dans le traité de Lisbonne
Le programme"L'Europe pour les citoyens" doit se conformer aux normes démocratiques inscrites dans le traité de Lisbonne
la date à laquelle cet État membre doit se conformer à l'article 5, est le 30 juin 1991.
L'exploitant doit se conformer aux dispositions des Instructions Techniques en toute occasion lors du transport de marchandises dangereuses,
la nécessaire révision de la mise en œuvre de la stratégie de Lisbonne doit se conformer à quatre exigences.
Tout accord de commerce et d'investissement doit se conformer aux critères de développement durable,
vertu du paragraphe 3, quatrième alinéa, doit se conformer aux prescriptions suivantes.
son mandataire doit vous servir avis d'expulsion légale adéquate par écrit qui doit se conformer aux formalités prévues.
L'Union européenne doit se conformer aux règles internationales- je pense à la Convention SOLAS pour la sauvegarde de la vie humaine en mer-
L'exploitant doit se conformer aux limitations de structure supplémentaires telles que la résistance du plancher,
la date à laquelle le fournisseur de l'établissement récepteur doit se conformer aux nouvelles réglementations FSMA.
Le programme"L'Europe pour les citoyens" doit se conformer aux normes démocratiques inscrites dans le traité de Lisbonne,
ux pieux:"l'Irak doit se conformer aux conventions de l'ONU et les inspecteurs en désarmement doivent
fois dans l'entreprise ou l'établissement après le 30 juin 2003 doit se conformer, à partir de cette date, aux exigences minimales définies dans l'annexe II, parties A et B.
Que le contractant doit se conformer aux obligations applicables dans les domaines du droit environnemental, social
l'établissement après le 30 juin 2003 doit se conformer, à partir de cette date, aux exigences minimales définies dans l'annexe II,
La passation de marchés publics par les autorités des États membres ou en leur nom doit se conformer aux principes du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne notamment la libre circulation des marchandises,
Vous devez se conformer à la liste d'instructions ci-dessous.