Exemples d'utilisation de Exceptions en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
le critère proposé par la Commission ne peut être dénaturé et élargi par des exceptions.
Deux villes font pourtant exceptions à cela: la province de Skåne danoise à l'époque
les États membres prévoient des exceptions lorsque la diffusion d'informations nuit considérablement à l'entreprise.
Les seules exceptions concernent les zones de baignade des Açores
Or, nous ne devrions pas admettre que les exceptions deviennent la règle,
on soupçonne des abus dans l'application des exceptions pour les mineurs exerçant une activité occasionnelle dans le cadre familial.
Le degré d'harmonisation de ces exceptions doit être fonction de leur incidence sur le bon fonctionnement du marché intérieur.
Les exceptions confirment la règle
Les exceptions sont le Royaume-Uni,
Les règles d'éligibilité des dépenses sont établies au niveau national, sous réserve des exceptions prévues dans les règlements spécifiques à chaque Fonds.
En ce qui concerne les exceptions, je tiens également à dire clairement
Mais toutes ces exceptions rendent la législation complexe
Les exceptions devraient refléter les traditions juridiques des États membres
Le texte du règlement autorise plusieurs exceptions qui sont, dans certains cas, nécessaires.
Les exceptions peuvent s'appliquer pendant une période maximale de trente ans.[…]» à moins qu'un intérêt public supérieur ne justifie la divulgation du document visé.
Les deux exceptions étaient les groupes de pilotage avec un coût moyen de 695 EUR par participant
Par conséquent, les exceptions prévues à l'article 5, paragraphes 2 et 3, ne doivent plus
Toutes les autres rubriques du RCP étaient harmonisées à la suite de la procédure de saisine voir les exceptions ci-dessous; aspects administratifs.
Les exceptions permettent, dans certaines circonstances, d'utiliser des œuvres protégées sans autorisation préalable des titulaires de droits.
mais ce seront des exceptions, et c'est tout-à-fait différent que d'interférer dans votre évolution spirituelle.