ALSO INCLUDE PROVISIONS in French translation

• également inclure des dispositions
• comportent également des dispositions
• aussi comprendre des dispositions
• comprennent également des dispositions
• également contenir des dispositions
• contiennent aussi des dispositions
• comportent aussi des dispositions
• également comporter des dispositions
• également comprendre des dispositions
• aussi inclure des dispositions
• comportent en outre des dispositions
• également prévoir des dispositions

Examples of using Also include provisions in English and their translations into French

Provincial plans also include provisions for longer-term ingestion and assurance monitoring to ensure appropriate restrictions
Les plans provinciaux comprennent aussi des dispositions visant la surveillance à plus long terme des cas d'ingestion

The regulations also include provisions relating to international NOBOB ships entering waters under Canadian jurisdiction.
Le règlement comporte également des dispositions s'appliquant aux navires internationaux sans ballast à bord qui entrent dans les eaux relevant de la compétence canadienne.

Draft article 13 should also include provisions relating to the special needs of women
L'article 13 devrait aussi contenir des dispositions relatives aux besoins particuliers des femmes

The Labour and Employment Act 2007 also include provisions to prevent gender based discrimination at workplaces.
La loi de 2007 sur le travail et l'emploi contient également des dispositions pour empêcher la discrimination fondée sur le sexe sur les lieux de travail.

The revised 1995 requirements also include provisions for the replacement of equipment as well as vehicles that have been operational for more than five years and are uneconomical to maintain.
Les estimations révisées pour 1995 prévoient aussi le remplacement de matériel ainsi que de véhicules en service depuis plus de cinq ans et dont l'entretien coûte cher.

The draft convention should also include provisions allowing for the possibility of supplementing it with protocols
La future convention devrait également inclure des dispositions prévoyant la possibilité de la compléter par des protocoles

The guidelines should also include provisions on project implementation and a mandatory post-implementation
Elles devraient en outre inclure des dispositions portant sur la mise en œuvre des projets

the Law on the Execution of Criminal Sanctions also include provisions for the protection of human rights
la loi sur l'exécution des peines contiennent également des dispositions relatives à la protection des droits de l'homme

The advertising provisions contained in the ORF Act also include provisions for the protection of minors.
Les dispositions de la loi sur l'ORF au sujet de la publicité contiennent aussi des mesures de protection des mineurs.

The legally binding international instrument must also include provisions on the obligations of TNCs regarding certain vulnerable
L'instrument international contraignant doit également inclure des dispositions concernant les obligations des STN par rapport à certains groupes vulnérables

The Operational Guidelines for the Implementation of the World Heritage Convention(document WHC.05/2) also include provisions for the strengthening of synergies with other agreements, including the other biodiversity-related conventions.
Les directives opérationnelles sur la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial(document WHC.05/2) comportent également des dispositions concernant le renforcement des synergies avec les secrétariats d'autres accords, notamment les autres conventions relatives à la diversité biologique.

it may also include provisions that oblige the producer to comply with certain environmental conditions,
mais elle peut également inclure des dispositions contraignant les agriculteurs à respecter certaines conditions environnementales,

related intolerance recommended that revisions to the Labour Law also include provisions aiming at protecting the right to establish trade unions.
associée a recommandé que les modifications apportées à la législation du travail comprennent également des dispositions visant à protéger le droit à la liberté syndicale.

and should also include provisions on cooperation and assistance.
il doit également inclure des dispositions de coopération et d'appui.

The convention should also include provisions to prevent organized crime,
La convention devrait également contenir des dispositions tendant à prévenir la criminalité organisée,

which could also include provisions relating to.
qui pourraient également inclure des dispositions concernant.

health as key investments for reducing poverty and also include provisions for clean water and improved sanitation.
des investissements essentiels pour résorber la pauvreté, contiennent aussi des dispositions pour améliorer l'approvisionnement en eau salubre et l'assainissement.

The draft articles should also include provisions on the obligation to inform the receiving State about any decision to expel a person to its territory
Le projet d'articles devrait également comporter des dispositions sur l'obligation d'informer l'État destinataire de toute décision d'expulsion le concernant

An increasingly large number of PTAs now also include provisions on technical barriers to trade,
Un nombre de plus en plus important d'ACPr contient aussi des dispositions sur les obstacles techniques au commerce,

the Guidelines also include provisions related to their supply chains,
les principes directeurs contiennent également des dispositions sur les chaînes d'approvisionnement de ces entreprises,