COMMENTARY COULD in French translation

• commentaire pourrait

Examples of using Commentary could in English and their translations into French

The draft article, or its commentary, could also make clear that no State may impose countermeasures that violate peremptory norms of international law or other obligations essential
Le projet d'article ou son commentaire pourraient aussi énoncer clairement qu'aucun État n'est autorisé à imposer des contre-mesures violant des normes impératives du droit international,

Possible language to be included in the commentary could be the following.
Le texte retenu dans le commentaire pourrait être le suivant.

That situation was covered by draft paragraph 2 and the commentary could refer to it.
Cette situation est couverte par le projet de paragraphe 2 et le commentaire pourrait la mentionner.

Such commentary could include a discussion of the advantages
Ce commentaire pourrait comprendre un examen des avantages

The commentary could also include a reference to future work by the Commission with respect to intellectual property.
Le commentaire pourrait aussi évoquer des travaux futurs de la Commission sur la propriété intellectuelle.

Thus, while the draft Guide should express a view, the commentary could forcefully put forward the alternatives.
C'est pourquoi, tandis que le projet de Guide devrait exprimer une opinion, le commentaire pourrait imposer la mise en avant de solutions différentes les unes des autres.

A brief general introductory commentary could touch on the importance
Un bref commentaire introductif général pourrait comporter quelques réflexions sur l'importance et le rôle du

The commentary could also explain that article 26 is not intended to
Le commentaire pourrait expliquer aussi que l'article 26 n'a pas pour objet

With respect to a regulatory framework for less-lethal weapons, a commentary could be used to expand on the basic standards.
S'agissant d'un cadre réglementaire pour les armes à létalité réduite, on pourrait user d'un commentaire pour élaborer sur les normes de base.

The authors remarked that the United Nations commentary could play an important role in support of the specific United Nations provisions.
Les auteurs ont indiqué que le commentaire du Modèle de convention fiscale des Nations Unies pourrait jouer un rôle important à l'appui des dispositions particulières des traités des Nations Unies.

The commentary could explain that the right meant may be a security right or the right of a purchaser of the relevant property.
On pourrait expliquer, dans le commentaire, que le droit visé peut être une sûreté ou le droit d'un acquéreur du bien considéré.

As suggested by OSCE, the commentary could include some developments on"the issue of the impact of countermeasures on non-targeted entities" A/CN.4/637, sect. II.B.21.
Comme l'a proposé l'OSCE, le commentaire pourrait préciser les << répercussions[que les contre-mesures] peuvent avoir sur les[…] entités[non visées] >> A/CN.4/637, sect. II.B.21.

Once agreed upon, the commentary could either be integrated into the draft norms or the draft norms could be adopted alone and the commentary could be kept as a separate document.
Lorsqu'il aurait fait l'objet d'un accord, le commentaire pourrait être intégré au projet de normes; ou alors, le projet de normes pouvait être adopté seul, le commentaire restant un document distinct.

There was abundant jurisprudence regarding the damages and liability incurred by banks in that regard and the commentary could adequately cover that area without the need for an additional recommendation.
Il y avait pléthore de jurisprudence concernant les résultats néfastes et les responsabilités à la charge des banques à cet égard, et le commentaire pourrait couvrir ce domaine de façon satisfaisante sans qu'il soit besoin de recourir à une recommandation supplémentaire.

It was also stated that the commentary could explain that paragraph(5) was intended to preserve non-consensual rights
On a aussi déclaré que le commentaire pourrait expliquer que le paragraphe 5 était destiné à préserver les droits

Since such commentary could constitute a violation of the code of ethics,
Ce commentaire pouvant constituer une violation du code d'éthique,

It was further suggested that the commentary could usefully clarify that rights of set-off arising from the original contract
En outre, le commentaire pourrait utilement préciser que les droits à compensation découlant du contrat initial ou de contrats connexes

The commentary could explain that this formulation is intended to avoid this technical question
Le commentaire pourrait expliquer que ce libellé vise à éviter cette question technique

At the same time, it was agreed that the commentary could discuss the possibility of designing the registry to automatically include a certain period of effectiveness if the registrant failed to do so.
Il a aussi été convenu que le commentaire pourrait examiner la possibilité de concevoir le registre de telle sorte qu'il indique automatiquement une certaine durée d'effet si la personne procédant à l'inscription ne le faisait pas.

After discussion, the Commission decided that recommendation 205 should not be reopened, although the commentary could further elaborate on the approach based on the law governing the receivable as an approach distinct from the lex situs approach.
À l'issue de la discussion, la Commission a décidé que la recommandation 205 ne devrait pas être modifiée, mais que l'approche fondée sur la loi régissant la créance pourrait être expliquée plus en détail dans le commentaire en tant qu'approche distincte de celle de la lex situs.