COMPILED ON THE BASIS in French translation

• établi sur la base
• établie à partir
• compilé sur la base
• recueillis à partir
• élaborées sur la base
• établies sur la base
• établis sur la base
• établie sur la base
• établi à partir
• compilées sur la base

Examples of using Compiled on the basis in English and their translations into French

Joint European recommendations addressed for example to all social partners in the sector could then be compiled on the basis of the survey/study results.
Des recommandations européennes communes adressées par exemple à l'ensemble des partenaires sociaux du secteur pourraient être élaborées sur base des résultats des enquêtes/études.

The Islamic Republic of Iran's 2nd cycle UPR report has been compiled on the basis of recommendations that were accepted in the 1st Cycle and on the basis of Resolution(A/HRC/RES/16/21)
Le rapport de la République islamique d'Iran pour le deuxième cycle de l'EPU a été établi sur la base des recommandations qui ont été acceptées lors du premier cycle

These lists are compiled on the basis of information supplied by the United Nations Security Council through its various resolutions
Le fichier en question est établi sur la base des informations fournies par le Conseil de sécurité de l'ONU dans ses diverses résolutions,

It has been compiled on the basis of written submissions from members of the United Nations System Chief Executives Board for Coordination
Elle a été établie à partir de renseignements communiqués par écrit par les membres du Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination

According to an unofficial list compiled on the basis of the practice of States in elections at the General Assembly(see annex),
Selon une liste non officielle établie à partir des pratiques des États lors des élections à l'Assemblée générale(voir annexe),

The United Nations Trade Data Elements Directory has been compiled on the basis of the work done in the Working Party on Facilitation of Trade Procedures now known as UN/CEFACT.
Le Répertoire d'éléments de données commerciales des Nations Unies a été établi sur la base des travaux effectués par le Groupe de travail de la facilitation des procédures du commerce international, qui est devenu le CEFACTONU.

This document was compiled on the basis of the Chairman's wide-ranging consultations with all Member States prior to the substantive session
Ce document a été compilé sur la base des vastes consultations que le Président a menées avec tous les États Membres avant

In addition, it requested UNODC to continue to share information on technical assistance needs compiled on the basis of responses to the self-assessment checklist
En outre, elle a prié l'UNODC de continuer d'échanger des renseignements sur les besoins d'assistance technique recueillis à partir des réponses à la liste de contrôle pour l'auto-évaluation

IMPORTS: report compiled on the basis of actual trade[or specify if based on permits issued] N.B. Report should
IMPORTATIONS: rapport compilé sur la base du commerce effectif[ou préciser s'il est compilé sur la base des permis délivrés]

the report has been compiled on the basis of the information provided by those organizations and agencies.
le rapport a été établi sur la base des renseignements fournis.

Minister for Home Affairs, the Special Rapporteur was informed that a final list of prisoners had been compiled on the basis of information provided by various Government departments
le Rapporteur spécial a été informé qu'une liste définitive des prisonniers avait été établie à partir des informations fournies par différents ministères

report compiled on the basis of actual trade[or specify if based on permits issued] N.B. Report should
rapport compilé sur la base du commerce effectif[ou préciser s'il est compilé sur la base des permis délivrés]

All descriptions are compiled on the basis of national information on SARD provided to the Commission on Sustainable Development by 14 January 2000.
Toutes les descriptions ont été établies sur la base des renseignements contenus dans les rapports nationaux sur le développement agricole et rural durable qui avaient été communiqués à la Commission à la date du 14 janvier 2000.

The data presented below has been compiled on the basis of information collected through the annual survey conducted in schools in March 2007, together with data from other sources.
Les données présentées ci-dessous ont été établies sur la base de renseignements recueillis dans le cadre de l'enquête annuelle conduite en mars 2007 dans les établissements scolaires, ainsi que de données provenant d'autres sources.

Presenting to the Meetings of Signatories overview reports on the issues related to the conservation of migratory birds of prey, compiled on the basis of information provided by Signatories,
Présenter des rapports d'ensemble relatifs aux questions de conservation des oiseaux de proie migrateurs, établis sur la base des informations mise à sa disposition par les signataires,

M 1:50 ,000 has been compiled on the basis of aerial photos using digital technologies and covers the whole of Lithuania.
au 1/50 000 a été établie sur la base de photographies aériennes numériques et couvre tout le territoire de la Lituanie.

In our opinion:- the pro forma financial information has been properly compiled on the basis stated;- that basis is consistent with the accounting policies of the issuer.
A notre avis:- les informations financières pro forma ont été adéquatement établies sur la base indiquée;- cette base est conforme aux méthodes comptables de l& 146;émetteur.

constraints encountered in implementing Agenda 21 at the national level, compiled on the basis of national information received
les obstacles rencontrés dans la mise en oeuvre d'Action 21 au niveau national, établis sur la base des informations fournies par les pays

The United Nations Development Programme's Human Development Report 2007/2008, compiled on the basis of 2005 data,
Le Rapport sur le développement humain 2007/2008 du Programme de développement des Nations unies, établi à partir des données de 2005,

geographical breakdown of multilateral aid are instead compiled on the basis of reporting by the multilateral agencies.
géographiques de l'aide multilatérale sont ainsi plutôt établies sur la base des notifications des agences multilatérales.