IS DEVISED in French translation

• est conçu
• est élaborée
• est conçue
• est défini

Examples of using Is devised in English and their translations into French

A perfectly designed white tank is devised as a structure that is durably functional and is not affected
La planification parfaite d'une cuve blanche doit être conçue de telle manière à créer un bâtiment opérationnel sur le long terme

Climate change law and policy attempting to limit indigenous peoples' use of their resources could undermine their right to self-determination if it is devised without indigenous peoples' participation
Les législations et politiques relatives aux changements climatiques tentant de limiter l'utilisation de leurs ressources par les peuples autochtones pourraient miner leur droit à l'autodétermination si elles sont conçues sans la participation et, si nécessaire,

This process is devised to enable MBA CAPITAL to follow visitors during their browsing on the www. mbacapital. com website
Ce procédé est destiné à permettre à la société MBA CAPITAL de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www. mbacapital.

A treatment programme is devised for each prisoner with the goal of reintegrating him/her into society through discipline,
Un programme de traitement est mis en place pour chaque condamné avec pour objectif sa réinsertion dans la société grâce à la discipline,

Turkey is a unitary republic and its Constitution is devised to grant inalienable rights to all citizens of the Republic based on the conviction that all citizens are born free
La Turquie est une république unitaire et sa Constitution vise à garantir des droits inaliénables à tous les citoyens de la République dans la conviction que tous les citoyens naissent libres et égaux en dignité

The implementation strategy incorporates the lessons learned from past cooperation and is devised to preserve, at the implementation stage the substantive focus
La stratégie d'exécution tient compte des enseignements de la coopération passée et elle est conçue de manière à maintenir, au niveau de l'exécution,

a search for a policy that is devised for mankind, a way of perfecting rather than corrupting mankind.
la recherche d'une politique conçue pour l'homme, un moyen de le parfaire et non pas de le corrompre.

land squabbles threaten to jeopardize the future peace unless a means of avoiding them is devised now.
des conflits fonciers risquent de compromettre la paix future si une solution n'est pas envisagée dès à présent pour les éviter.

will only be realized if a deliberate strategy is devised for that purpose.
les innovations envisagées ne donneront toute leur mesure que si une stratégie est établie à cet effet.

actions to influence the environment in which policy is devised, monitored and implemented.
des actions visant à influer sur le cadre qui préside à la définition, au suivi et à l'application des politiques.

The eTIR international system is devised to allow the management by Customs of data on guarantees by Customs
Le système international eTIR est conçu pour permettre la gestion, par les autorités douanières, des données relatives aux garanties

the exception being if a tax system is devised or implemented in such a way to provide an unfair competitive advantage.
sauf si un système fiscal est conçu ou mis en œuvre de façon à fournir un avantage concurrentiel déloyal.

The TIR Convention is administered by the United Nations Economic Commission for Europe(UNECE) and is devised to facilitate international road transport through the use of an international Customs transit document(TIR Carnet) and to provide the required Customs security and guarantees.
La Convention TIR, qui est administrée par la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe(CEE), est conçue pour faciliter le transport routier international au travers de l'utilisation d'un document de transit douanier international(carnet TIR) et assurer la sécurité et les garanties douanières nécessaires.

maintenance costs, is devised to reduce defaults the project called'Special Payment Plans.
les coûts de maintenance, est conçu pour réduire les défauts du projet appelé«plans de paiement spéciaux».

it would be important to ensure that the future ODS is devised in the framework of a coherent and coordinated approach to electronic document management,
la structure du Secrétariat, il importe de veiller à ce que le futur Sédoc soit conçu dans le cadre d'une stratégie cohérente et coordonnée de gestion électronique des documents,

A package of reforms must therefore be devised which includes the following elements.
Un ensemble de réformes doit donc être conçu, qui comprendra les éléments suivants.

Four programmes were devised.
Quatre programmes ont été conçus.

No strategy had yet been devised to address that problem.
Aucune stratégie n'a encore été mise au point pour résoudre ce problème.

Strategies have been devised and imple- mentation will continue in 2014.
Des stratégies ont été élaborées et la mise en œuvre se poursuivra en 2014.

Several incentives have been devised to stimulate the construction of new homes.
Plusieurs mesures incitatives ont été mises au point pour encourager la construction de nouveaux logements.