ITS BASIC PRINCIPLES in French translation

• ses principes fondamentaux
• ses principes de base

Examples of using Its basic principles in English and their translations into French

Recommends the endorsement of the Policy Statement for the Asia-Pacific Boundaries Data Set of the Permanent Committee on Geographic Information System Infrastructure for Asia and the Pacific, and its Basic Principles for Developing and Utilizing the Asia-Pacific Regional Fundamental Data Set;
Recommande d'approuver la Déclaration de principe pour la base de données sur les limites Asie-Pacifique du Comité permanent de l'infrastructure des systèmes d'information géographique pour l'Asie et le Pacifique et ses principes fondamentaux pour la mise au point et l'utilisation d'un ensemble de données fondamentales pour la région Asie-Pacifique;

that they take due regard of its basic principles, including technology neutrality,
qu'ils tiennent dûment compte de ses principes fondamentaux, notamment la neutralité technologique,

such as the one currently underway in the South Pacific, and that its basic principles should also be applied to discrete high seas stocks by all flag States.
l'accord actuellement en cours de négociation dans le Pacifique Sud, et que ses principes fondamentaux de base devraient également être appliqués par tous les États du pavillon aux différents stocks de poissons de haute mer.

its proxies,"> are directly obstructing CSCE and its basic principles.
ses mandataires s'opposent directement à la CSCE et à ses principes fondamentaux.

and one of its basic principles is that parties to an armed conflict must at all times distinguish between the civilian population
et l'un de ses principes fondamentaux dit que les parties à un conflit armé doivent à tout moment faire la distinction entre la population civile

The EU has recently reiterated its commitment to security in the Mediterranean area and has included in its basic principles for an EU strategy against the proliferation of weapons of mass destruction a specific item that explicitly states that Europe is closely linked to security and stability in the Mediterranean and should pay particular attention to the issue of proliferation in the Mediterranean area.
L'Union européenne a récemment réaffirmé son souci de préserver la sécurité dans la région méditerranéenne et a inclus dans ses principes de base pour une stratégie de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive un article énonçant expressément que<< l'Europe est étroitement associée à la sécurité et à la stabilité dans la région de la Méditerranée et devrait accorder une attention particulière au problème que pose la prolifération des armes dans cette région.

that they take due regard of its basic principles, including technology neutrality,
qu'ils tiennent dûment compte de ses principes fondamentaux, notamment la neutralité technologique,

who is familiar with indigenous law or its basic principles, including the possibility of having the matter handled wholly within the indigenous justice system where applicable,
soit aidé d'un interprète) ainsi que le droit autochtone ou ses principes de base, y compris, s'il y a lieu, la possibilité d'invoquer la compétence autochtone exclusive

The Committee encourages the Government to pursue its efforts aiming at creating awareness of the Convention and having its basic principles grasped by the general public, and to continue training
Le Comité engage le gouvernement à poursuivre ses efforts pour faire connaître la Convention et familiariser le public avec ses principes fondamentaux, et à continuer de former les groupes professionnels concernés tels que les enseignants,

The Committee encourages the Government to pursue its efforts aiming at creating awareness of the Convention and having its basic principles understood by the general public, and to continue training
Le Comité engage le Gouvernement à poursuivre ses efforts pour faire connaître la Convention et familiariser le public avec ses principes fondamentaux, et à continuer de former les groupes professionnels concernés tels que les enseignants,

will highlight its basic principles which cannot be excluded,
mettra en lumière ses principes de base qui ne peuvent être exclus,

without departing from its basic principles.
sans s'écarter de ses principes fondamentaux.

understanding of the Convention and to ensure that its basic principles are grasped by the general public,
à familiariser le grand public avec ses principes fondamentaux, notamment en la faisant traduire dans les langues nationales;

Its basic principle is to propose a wide range of products and services.
Son principe de base est de proposer une grande diversité de produits et de services.

That decision is a unilateral act contrary to international law and its basic principle: the prohibition of the acquisition of territory by force.
Cette décision d'Israël est un acte unilatéral contraire au droit international et à son principe fondamental, à savoir, l'interdiction de l'acquisition de territoires par la force.

In its basic principle, there are all the characteristics
Dans son principe de base, on retrouve toutes les caractéristiques

It should remain a wide political forum and its basic principle- the adoption of decisions by consensus- should be maintained.
Elle devrait rester un grand forum politique et son principe de base- l'adoption de décisions par consensus- devrait être maintenu.

Its basic principle is that non-residential disposal is preferable to detention:"alternative sanctions if at all possible.
Son principe de base veut que les solutions sans placement en établissement soient à préférer à la détention: <<sanctions alternatives dans toute la mesure possible.

Kazakhstan welcomed the growing understanding that the scale methodology should reflect to the maximum extent its basic principle, i.e. the capacity to pay.
Il est réjouissant que l'on reconnaisse de plus en plus que la méthode d'établissement du barème doit obéir au maximum à son principe fondamental, qui est la capacité de paiement.

This is clear evidence that the Act and its basic principle- that the rail industry takes responsibility for safety, and leads research, development and implementation-- provides a climate to foster such advances.
Voilà la preuve que la loi ainsi que son principe de base, voulant que le secteur ferroviaire assume la responsabilité de la sécurité et pilote la recherche, le développement et la mise en œuvre de la technologie, créent un climat favorable à l'innovation.