MAY NOT BE APPLICABLE in French translation

• peuvent ne pas s'appliquer
• peuvent ne pas être applicables
• n'est peut-être pas applicable
• ne s'appliquent pas nécessairement
• ne sont pas nécessairement applicables
• pourraient ne pas s'appliquer
• peut ne pas être applicable
• peut ne pas s'appliquer
• peut ne pas être compatible

Examples of using May not be applicable in English and their translations into French

Cultural control methods that may be successful in local areas, may not be applicable to widespread control efforts.
Les méthodes culturales de lutte susceptibles de réussir localement ne seront peut être pas applicables à des actions à grande échelle.

Please note that the options highlighted below are only examples and some may not be applicable.
Veuillez prendre note que les options indiquées ciaprès ne sont que des exemples et que certaines ne conviennent pas nécessairement.

Unfortunately, hot-dipped galvanized nails may not be applicable by nail gun.
Malheureusement, il se peut que les clous galvanisés à chaud ne puissent pas être appliqués avec une cloueuse.

In this case, the quote is in relation to all criminal prosecutions and therefore may not be applicable for environmental violations.
Dans le cas qui nous occupe, la citation se rapporte à toutes les poursuites criminelles et ne s'applique peut-être pas aux infractions environnementales.

In addition, securitization funds may not be applicable in the wastewater sector since investors may not feel that their investments are diversified in a securitization fund which provides funds to only one type of project.
De plus, les fonds de titrisation peuvent ne pas s'appliquer au secteur des eaux usées, puisque les investisseurs peuvent estimer que leurs investissements ne sont pas diversifiés dans un fonds de titrisation qui sert au financement d'un seul type de projet.

Furthermore, these requirements may not be applicable in the event of termination of the project agreement,
En outre, ces exigences peuvent ne pas être applicables en cas de résiliation de l'accord de projet,

the above-mentioned limitations or exclusions may not be applicable to certain users.
exclusions susmentionnées peuvent ne pas s'appliquer à certains utilisateurs.

It was stated that the scope of the standards should remain applicable as standards are written as a whole and may not be applicable or suitable outside their scope.
Il a été déclaré que ces normes devraient rester applicables car elles sont rédigées comme un tout et peuvent ne pas être applicables ou appropriées en dehors de leur champ d'application.

A possible explanation for this lack of success is that the quality criteria used in scientific reviews may not be applicable to of ten-complex workplace interventions.
Ce manque de succès peut s'expliquer par le fait que les critères de qualité employés dans les revues scientifiques ne sont pas nécessairement applicables aux interventions souvent complexes sur le lieu de travail.

procedures used for establishing daily subsistence allowance rates may not be applicable to the specific conditions of peace-keeping missions.
procédures utilisées pour fixer les montants de l'indemnité journalière de subsistance pourraient ne pas s'appliquer au contexte spécifique des missions de maintien de la paix, et que cela pourrait créer des difficultés.

that the Basel Convention may not be applicable to abandoned ships because the decision to abandon a ship may not involve a transboundary movement of hazardous wastes.
la Convention de Bâle peut ne pas être applicable au délaissement des navires car la décision du délaissement d'un navire n'implique pas un mouvement transfrontière des déchets dangereux.

as defined in REGDOC-2.5.2, and its associated safety goals, may not be applicable to the IMSR design.
les objectifs en matière de sûreté connexes, pourraient ne pas s'appliquer à la conception d'un réacteur IMSR.

the subject of a"lease", this term may not be applicable to intellectual property.
ce terme peut ne pas s'appliquer à la propriété intellectuelle.

Minimum wage legislation may not be applicable to many of the new forms of employment where workers become independent contractors,
La législation en la matière pourrait ne pas être applicable à un grand nombre des nouvelles formes d'emploi dans lesquelles les travailleurs deviennent des sous-traitants indépendants,

it is incumbent on Andra to also address certain ways in which findings at Mont Terri may not be applicable to the Bure site.
pour défendre son dossier, il incombe à l‘Andra également de se pencher sur certains résultats du Mont Terri qui pourraient ne pas être applicables au site de Bure.

the above language may not be applicable in such states that do not allow the exclusion
le langage ci-dessus peut ne pas être applicables dans de telles déclarations qui ne permettent pas l'exclusion

some of the requirements may not be applicable, or may need some judgement in their interpretation.
certaines des prescriptions ne seront peut-être pas applicables ou pourront exiger que l'on fasse preuve d'un certain jugement dans leur interprétation.

Conversely, others argued that security assurances should not be granted in the context of NWFZs because the idea of NWFZs may not be applicable to specific regions such as in the Middle East
Inversement, d'autres ont fait valoir que les garanties de sécurité ne devaient pas être données dans le contexte des zones, parce que le concept de zones n'était peut-être pas applicable à des régions spécifiques telles que le Moyen-Orient

Existing minimum wage legislation may not be applicable to many of the new forms of employment where workers become independent contractors, work for multiple clients
La législation en vigueur dans ce domaine n'est sans doute pas applicable à la plupart des nouvelles formes d'emploi, qui ont pour caractéristiques que les travailleurs deviennent des fournisseurs indépendants,

In addition, a critical body burden approach may not be applicable for non-threshold effects
En outre, l'approche de la charge critique pourrait ne pas être applicable aux effets sans seuil,