METHOD TO BE USED in French translation

• méthode à utiliser
• l' utilisation d'une méthode
• méthode à employer

Examples of using Method to be used in English and their translations into French

together with any applicable exchange rate or the method to be used for determination of the applicable exchange rate.
à l'article 38 s, de même que le taux de change applicable ou la méthode qui sera utilisée pour déterminer celui-ci.

Note 10: Determination of components and the method to be used to depreciate property, plant and equipment- significant judgements have
Note 10: Détermination des composantes et de la méthode à utiliser pour l'amortissement des immobilisations corporelles- Des jugements importants ont été posés

before the end of the current session, the Committee on Contributions would submit a complete and definitive report on the method to be used for determining the scale of assessments for the period 1998-2000.
souhaite vivement qu'il remette avant la fin de la session en cours un rapport complet et définitif sur la méthode à utiliser pour établir le barème des quotes-parts pour la période 1998-2000.

dated 11 October 2001,“On the method to be used in drawing up and implementing a management plan” for the proposed site.
datée du 11 octobre 2001,« sur la méthode à utiliser pour concevoir et mettre en œuvre un plan de gestion» pour le site proposé pour inscription.

an important issue to be resolved is the method to be used for determining the amount of expense attributable to foreign(as opposed to domestic) investment.
une question importante à résoudre est celle de la méthode à utiliser pour déterminer les intérêts attribuables aux investissements à l'étranger par opposition aux investissements au Canada.

The Koran and Sunna simply showed the way forward and the method to be used, leaving to it to those in power, i.e. individuals
Le Coran ainsi que la sunna d'ailleurs, ont indiqué seulement la direction qu'il convenait de poursuivre et la méthode qu'il faudrait appliquer en laissant au pouvoir,

The selection of the method to be used is determined by such factors as the locality where the gas is to be detected,
Le choix d'avoir recours à une méthode plutôt qu'à une autre dépend de différents facteurs, tels que le lieu de la recherche,

the Scientific Committee had noted the need for a clear specification of the method to be used for mesh measurement when mesh size regulations were in force.
le ~omit6 Scientifique avait not6 la in6cessit6 de sp6cifier clairement et avec pr6cision la m6thode A utiliser pour la mesure du maillage lorsque la rkglementation sur la taille du maillage sera en vigueur.

retroactive pay The threshold to determine the method to be used to calculate the source deduction of income tax from gratuities
le seuil qui permet de déterminer la méthode à utiliser pour calculer la retenue d'impôt sur les gratifications et les paiements rétroactifs

The delegation of France introduced their document in which they proposed some minor amendments to this standard as well as a change to the method to be used for determining the moisture content, namely the deletion
La délégation française a présenté un document dans lequel elle proposait quelques modifications d'importance secondaire à apporter à cette norme ainsi qu'un changement de méthode à utiliser pour déterminer la teneur en eau,

Tools and methods to be used in the regional delivery system.
Instruments et méthodes à utiliser dans le système régional.

IX. Tools and methods to be used in the regional delivery system.
IX. Outils et méthodes à utiliser dans le système régional de fourniture d'assistance.

All parties should be fully consulted on the methods to be used.
Toutes les parties devraient être pleinement consultées sur les méthodes à retenir.

Methods to be used for monitoring both predators
Les mkthodes qui seront utilisees A des fins de contriile des prkdateurs

The methods to be used in the SYA program aims to help participants heal their minds.
Les méthodes utilisées au sein du projet SYA ont pour but d'aider les participants à soigner leurs esprits.

WG-FSA-SAM had discussed appropriate methods to be used for CPUE standardisation of longline CPUE data for.
le WG-FSA-SAM a débattu des méthodes qui seraient appropriées pour la normalisation des données de CPUE de la pêche à la palangre pour.

This committee, generally referred to as the“Method Committee”, is, inter alia, reviewing the methods to be used during investigation.
Ce comité, généralement dénommé"Comité de la méthode" examine notamment les méthodes à employer pendant les enquêtes.

Enforce the ban that does not allow confessions obtained through torture or other unlawful methods to be used as evidence(Uruguay);
Appliquer l'interdiction d'utiliser comme éléments de preuve des aveux obtenus sous la torture ou par d'autres méthodes illégales(Uruguay);

in defining a procedure and methods to be used.
à déterminer la procédure et les méthodes à utiliser.

It was noted that trafficking organizations were spending more money on developing more sophisticated methods to be used to conceal their illegal consignments from law enforcement authorities.
Il a été noté que les organisations de trafiquants consacraient des sommes accrues à la mise au point de méthodes sophistiquées pour dissimuler leurs envois illicites.