OUTLINED IN SECTIONS in French translation

• décrites dans les sections
• indiqué dans les sections
• décrits aux paragraphes
• énoncées aux sections
• décrits aux articles
• énoncés aux articles
• exposées dans les sections

Examples of using Outlined in sections in English and their translations into French

the simplified evaluation process outlined in sections 3.1 to 3.4
le processus d'évaluation simplifié décrits aux sections 3.1 à 3.4

I also appeal to Member States to make generous voluntary contributions to the trust funds which will be established for the specific purposes outlined in sections III and VI of the present report.
J'en appelle aussi aux États Membres pour qu'ils versent de généreuses contributions volontaires aux fonds d'affectation spéciale qui seront établis pour les fins exposées aux sections III et VI du présent rapport.

a scheme of pyramid selling as outlined in sections 55 and 55.1 of the Competition Act.
des différences entre ceux-ci, telles qu'établies aux articles 55 et 55.1 de la Loi sur la concurrence.

the Committee continued its consideration of the following referrals made by the secretariat outlined in sections 1 to 6 below.
le Comité a poursuivi son examen des communications ci-après faites par le secrétariat décrites dans les sections 1 à 6 ci-dessous.

Solvency II net technical provisions are related to the same drivers as outlined in Sections D. 2.1- Non-Life technical provisions
référentiel comptable français et selon Solvabilité II découlent des mêmes facteurs, comme indiqué dans les Sections D.2.1- Provisions techniques Non-Vie

to provide reasonable assurance that the agencies had appropriately addressed the expectations as outlined in sections 5.2.1 and 5.2.2 see Section 2.
de fournir une assurance raisonnable que les organismes ont répondu aux attentes de façon appropriée, telles qu'énoncées aux sections 5.2.1 et 5.2.2 consultez la section 2.

still complies with the requirements of the level it is supposed to be, as outlined in Sections 7.1 and 7.2 or 7.3.
continue toutefois de répondre aux exigences du niveau auquel elle est supposée se trouver, tel qu'indiqué dans les Sections 7.1 et 7.2 ou 7.3.

The Tribunal ultimately determined that the valuation methods outlined in sections 48 to 53 of the Act either did not provide for an adjustment for a trade-in allowance in calculating the value for duty of the imported automobile or could not be applied.
En définitive, le Tribunal a conclu que les méthodes d'appréciation énoncées aux articles 48 à 53 de la Loi soit ne prévoyaient pas d'ajustement dans le calcul de la valeur en douane de l'automobile importée pour refléter le montant de la déduction pour la reprise, soit ne pouvaient être appliquées.

international sharing arrangements that are in effect and outlined in sections 5.3, Domestic Sharing Arrangements,
de coordination internationale en vigueur de la façon décrite dans les sections 5.3(Arrangements de partage intérieur)

The legal framework for the administrative detention of aliens by the CBSA is outlined in sections 55 to 61 of the Immigration and Refugee Protection Act(IRPA) and sections 244 to
Le cadre juridique régissant l'internement administratif des étrangers par l'Agence des services frontaliers du Canada est défini aux articles 55 à 61 de la loi sur l'immigration

then as outlined in sections 10.3.1 and 10.3.2,
alors, comme il est précisé aux sections 10.3.1 et 10.3.2,

powers of PCC are outlined in sections 38 and 39 of the Act
les pouvoirs de la PCC sont mentionnés aux articles 38 et 39 de la Loi

existing fixed-satellite service earth stations, as outlined in Sections 5.1 and 5.2.
aux stations terriennes en place du service fixe par satellite, tel qu'indiqué aux sections 5.1 et 5.2.

who may join the Police Federation, as outlined in sections 12 and 13 of the Police Act 1993.
Fédération de la police, comme indiqué aux articles 12 et 13 de la loi de 1993 sur la police.

the Multidisciplinary Expert Panel shall be responsible for ensuring that proper review of the material occurs in a timely manner as outlined in sections 3.1 and 3.3 for the standard approach to thematic
veiller à assurer que les éléments d'information font l'objet d'un examen approprié en temps opportun, comme indiqué dans les sections 3.1 et 3.3 concernant l'approche normale des évaluations thématiques

The report co-chairs and the Multidisciplinary Expert Panel will be responsible for ensuring that proper review of the material occurs in a timely manner as outlined in sections 3.1 and 3.3 for the standard approach to thematic
Les coprésidents des équipes chargées des rapports et le Groupe d'experts multidisciplinaire doivent veiller à ce que les éléments d'information fassent l'objet d'un examen approprié en temps opportun, comme indiqué dans les sections 3.1 et 3.3 concernant l'approche normale des évaluations thématiques

Range 1 For example, the penalties outlined in sections 7.10 and 8.5 of the Policy should now be considered to be calculated based on the new bids,
on doit maintenant considérer que les pénalités énoncées aux sections 7.10 et 8.5 de la Politique sont calculées sur la base des nouvelles soumissions, des dernières soumissions les plus élevées

The recommendations outlined in Section 4.0 will support this transition.
Les recommandations présentées à la section 4.0 appuieront cette transition.

The threats outlined in section 5.3 affect both adult and immature vultures.
Les menaces décrites à la section 5.3 concernent les vautours adultes et immatures.

Results are outlined in section 3 within Part IV of this report.
Les résultats sont énoncés à la section 3 de la partie IV du présent rapport.