PROCEDURES DEVELOPED in French translation

• procédures élaborées
• procédures mises au point

Examples of using Procedures developed in English and their translations into French

who operate according to the rules and procedures developed by the Federal Land Cadastre Service.
qui travaillent conformément aux règles et procédures établies par le Service fédéral du cadastre.

rules and procedures developed by the Group.
règles et procédures développées en interne par le Groupe.

The Executive Committee shall nominate all Officers of the RSC for election by the RSC, using procedures developed by the Council.
SRC qui seront élus par celle-ci au moyen de procédures élaborées par le Conseil.

comprehensiveness and utility of procedures developed to ensure that any occurrences or incidences of non-compliance with the regulatory framework are identified,
l'exhaustivité et l'utilité des procédures élaborées dans le but que tout cas de non-conformité au cadre réglementaire soit repéré,

Procedures developed by the UNAIDS Technical Support Facilities being used to ensure quality assurance with respect to the identification,
Les procédures mises au point par les Dispositifs d'appui technique de l'ONUSIDA sont utilisés pour garantir la qualité de l'identification, de la sélection,

Nonetheless, it must remain very clear that the practice and procedures developed by the Security Council in that area will define the space for other kinds of situations, in which interventions are attempted for purposes other than protection.
Néanmoins, il doit dire bien clairement que la pratique et les procédures élaborées par le Conseil de sécurité lui-même en la matière définiront un espace pour les autres types de situations où des interventions seront envisagées à des fins autres que la protection.

Option 3: made by the Party not included in Annex I using procedures developed by the United Nations Environment Programme(UNEP)
Option 3: prise par la Partie non visée à l'annexe I en appliquant des procédures mises au point par le Programme des Nations Unies pour l'environnement(PNUE)

The Advisory Committee concurs with the Board of Auditors that the Department of Field Support should review and incorporate the procedures developed into the next revision of the Contingent-Owned Equipment Manual.
Le Comité consultatif recommande, comme le Comité des commissaires aux comptes, que le Département de l'appui aux missions revoie les procédures élaborées par la mission et les intègre dans la prochaine version du manuel relatif au matériel appartenant aux contingents.

He highlighted the procedures developed by CERD to follow up on the recommendations addressed to States parties in concluding observations and in opinions adopted on individual and groups complaints.
Il a mis l'accent sur les procédures mises au point par le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale pour assurer le suivi des recommandations qu'il adresse aux États parties dans ses observations finales et dans ses opinions concernant les plaintes émanant de particuliers ou de groupes.

composition of the chemical review committee(UNEP/FAO/RC/COP1/17) and procedures developed by the interim chemical review committee UNEP/FAO/RC/COP1/27.
la composition du Comité d'étude des produits chimiques(UNEP/FAO/RC/COP.1/17) et les procédures élaborées par le Comité provisoire d'étude des produits chimiques UNEP/FAO/RC/COP.1/27.

This might be done by following procedures developed by the Special Rapporteur on extrajudicial, summary or arbitrary executions
Pour ce faire, il suffirait de suivre les procédures mises au point par le Rapporteur spécial sur la question des exécutions extrajudiciaires sommaires

it would be appropriate to extend to such an investigation the safeguards and procedures developed under the envisaged treaty article on exchange of information;
il conviendrait de rendre applicables à ce genre d'enquête les garanties et les procédures mises au point dans le cadre de l'article sur l'échange de renseignements;

through the normal use of exchanges of information and procedures developed to control tax fraud.
par l'utilisation normale des échanges d'informations et des procédures mises au point pour la lutte contre la fraude fiscale.

risk should be assessed using the principles and procedures developed by the relevant international standard-setting organizations,
le risque devrait être évalué sur la base des principes et procédures élaborés par les organisations internationales à activité normative compétentes,

The policies and procedures developed by UNDP for results-based management will be applied when managing
Politiques et procédures établies par le PNUD conformément à l'approche de la gestion axée sur les résultats s'appliqueront en matière de gestion

Output 4-1: Systems and procedures developed and implemented for decentralized set up(human resources,
Produit 4.1: systèmes et procédures mis en place et appliqués en vue de la décentralisation des ressources humaines,

service for international UNVs, drawing extensively on the experience and procedures developed for the rapid recruitment
la simplification des conditions d'emploi grâce à l'expérience acquise et aux procédures mises au point pour accélérer le recrutement

Procedures developed to date:- The Remedy Call Tracking system tracks and logs the external support calls(or e-mails)
Processus élaborés jusqu'à présent:- Le système de suivi des appels de Remedy permet de suivre de près et de consigner les

recombinant proteins are purified from various sources and the procedures developed can include several steps
recombinantes sont purifiés à partir de sources diverses, et les procédés développés peuvent comporter plusieurs étapes

other UNECE member countries to perform tests of the System according to a schedule and procedures developed by the secretariat;
des autres pays membres de la CEE de réaliser des essais du Système conformément au calendrier et aux procédures élaborés par le secrétariat;