SIGNIFICANT EFFECTS ON THE ENVIRONMENT in French translation

• incidences notables sur l'environnement
• effets importants sur l'environnement
• effets importants sur l' environnement

Examples of using Significant effects on the environment in English and their translations into French

projects that were likely to have significant effects on the environment. Both procedures ensured that the effects of implementing plans, programmes, and projects were taken into account during the preparation stage and before their adoption.
projets susceptibles d'avoir d'importantes répercussions sur l'environnement, d'évaluer ces répercussions aussi bien au stade de l'élaboration des activités qu'avant leur adoption.

individuals can carry out activities that have significant effects on the environment.
un particulier pour se livrer à des activités pouvant avoir une incidence importante sur l'environnement.

Where a Member State is aware that a project is likely to have significant effects on the environment in another Member State or where a Member
Lorsqu'un État membre sait qu'un projet est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement d'un autre État membre

In essence, the criterion applied is in final instance whether the planned change to the project is likely of having significant effects on the environment; projects listed in Annex I are deemed to have per se such effects,
Pour l'essentiel, le critère appliqué est en dernière instance celui de savoir si la modification qu'il est prévu d'apporter au projet est susceptible d'avoir des effets significatifs sur l'environnement; les projets visés à l'annexe I sont réputés avoir de tels effets,

In the UK, all projects likely to have a significant effect on the environment are subject to EIA procedures according to EC Directive 85/337.
Au Royaume-Uni, tous les projets susceptibles d'avoir un impact significatif sur l'environnement sont soumis aux procédures de l'EIE conformément à la Directive 85/337 CE.

The regulations define a class of actions normally considered to have a significant effect on the environment.
Les régulations définissent une classe d'actions supposées avoir des impacts significatifs sur l'environnement.

The Convention covers legislation which"may have a significant effect on the environment.
La Convention vise aussi les textes de loi qui <<peuvent avoir un effet important sur l'environnement.

The monitoring data confirm that there has been no significant effect on the environment.
Les données recueillies confirment qu'il n'y a eu pour l'instant aucun effet significatif sur l'environnement.

Will the parameters for the proposed activity set by the decision have a significant effect on the environment?;
Les paramètres de l'activité proposée établis par la décision auront-ils un effet important sur l'environnement?;

Activities under annex I(activities determined by national law to have a significant effect on the environment) require a public participation procedure.
Les activités visées à l'annexe I(activités qui, en droit national, ont un effet important sur l'environnement) doivent faire l'objet d'une procédure de participation du public.

NEPA mandates the preparation of an Environmental Impact Statement(EIS) for any federal action likely to have a significant effect on the environment.
La National Environmental Policy Act prévoit la préparation d'un énoncé des incidences environnementales pour toute initiative fédérale susceptible d'avoir un effet important sur l'environnement.

All developments with significant effect on the environment are subjected to an environment impact assessment.
Toutes les mesures d'aménagement du territoire de nature à exercer un effet significatif sur l'environnement sont soumises à une évaluation d'impact.

but they poise significant effect on the environment.
mais ils ont un effet important sur l'environnement.

programmes likely to have a significant effect on the environment.
programmes susceptibles d'avoir un effet significatif sur l'environnement.

of other generally applicable legally binding rules that may have a significant effect on the environment.
d'autres dispositions d'application générale et juridiquement contraignantes susceptibles d'avoir une incidence importante sur l'environnement.

pipelines have a significant effect on the environment that exists on all sides of the borders.
oléoducs ont d'importantes répercussions sur l'environnement des deux côtés des frontières.

of itself could not have a significant effect on the environment.
tel ne pouvait pas avoir une incidence importante sur l'environnement.

other generally applicable legally binding rules that may have a significant effect on the environment pursuant to article 8.
autres rÈgles juridiquement contraignantes d'application gÉnÉrale qui peuvent avoir un effet important sur l'environnement CONFORMÉMENT À L'article 8.

the changes may have a significant effect on the environment, MNR will fulfill its EBR obligations.
des recommandations du CCAFO, et que ces changements risqueront d'avoir des répercussions considérables sur l'environnement, le MRN se conformera à la CDE.

may have a significant effect on the environment;
sont susceptibles d'avoir un effet significatif sur l'environnement;