TERMS DEFINED in French translation

• termes définis
• conditions définies
• modalités définies

Examples of using Terms defined in English and their translations into French

phrases beginning with a capital letter refer to terms defined in the Terms and Conditions of Use
expressions commençant par une majuscule renvoient aux termes définis dans les Conditions Générales d'Utilisation

unless the text otherwise indicates, the terms defined in Article 1 of the Convention shall have the same meaning in this Protocol.
sauf indication contraire dans le texte, les termes définis à l'article premier et la Convention ont la même signification dans le présent Protocole.

only as permitted by these Terms of Use or any Additional Terms defined below.
uniquement selon les présentes conditions d'utilisation ou toute autre modalité définies ci-après.

replacing the STRP Oversight Committee, according to the terms defined for that Committee in Resolution IX.11
en remplacement du Comité de surveillance du GEST, selon le mandat défini pour ce Comité, dans la Résolution IX.11

The Working Group agreed to defer its discussions of article 1 until agreement had been reached on the substantive articles relating to the terms defined in draft article 1.
Le Groupe de travail est convenu de ne pas examiner le projet d'article premier avant d'avoir trouvé accord sur les articles de fond relatifs aux termes définis dans ce projet d'article.

Dr Bonbon informed Delegates that the Code Commission undertook an extensive review of the terms defined in the Glossary to ensure that the terms meet the criteria to be included in the Glossary and also took this
Le Docteur Bonbon a informé les Délégués que la Commission du Code avait entrepris une révision approfondie des termes définis dans le Glossaire afin de veiller à ce que ces termes réunissent les critères d'inclusion requis pour pouvoir être inclus dans ledit Glossaire

1, the terms defined in Article 2 followed the English alphabetical order for ease of comparison,
1, les termes définis à l'article 2 suivent l'ordre alphabétique des termes anglais

unreservedly accept these Terms defined below, and whether you are a health professional or not, you agree to be bound by
vous acceptez entièrement et sans réserve ces Conditions définies ci-dessous et vous déclarez être lié pour une durée indéterminée par ces Conditions que vous soyez

a subset of SNOMED CT which will anchor the Foundation Component to terms defined through description logic.
un sous-ensemble de SNOMED CT qui ancrera la composante Fondation à des termes définis par logique de description.

that the tenant agrees to make an adjustment to the price of the rent under the terms defined in Article 13 of the LMA.
ce que le locataire accepte, de procéder à un ajustement du prix de la location, selon les modalités définies en article 13 des CGL.

subsequent processing, under the terms defined by law.
à leur traitement ultérieur, selon les termes définis par la loi.

This term defines the property of a system to produce itself.
Ce terme définit la propriété d'un système à se produire lui-même.

Another important principle is the use of the term defined in 1.2.1 all over RID/ADR/ADN.
Un autre principe important est l'emploi des termes définis au 1.2.1 dans l'ensemble du RID/ADR/ADN.

When you need a term defined, you probably go straight to a dictionary or glossary.
Lorsqu'on souhaite définir un terme, on utilise généralement un dictionnaire ou un glossaire.

The following is an alphabetical index of each term defined in English in this article with the corresponding French term in brackets.
Voici un lexique alphabétique français de chaque expression définie dans le présent article avec l'expression anglaise correspondante entre parenthèses.

commits my responsibility for a term defined by law See French Decree No.
authentifié par ma signature, engage ma responsabilité pour une durée définie par la Loi.

Onepass": parking solution to leave a car parked for a term defined in advance.
Onepass": solution de stationnement adaptée pour laisser un véhicule garé pendant une durée définie à l'avance.

A"family of funds" is not a term defined in the ITA.
Le terme« famille de fonds communs» n'est pas un terme défini dans la LIR.

This term defines a socio-cultural value
Ce terme définit des valeurs socioculturelles

This term defines an aesthetic(“supeflat”) developed in the late 1990s and 2000s.
Ce qualificatif définit une esthétique(« superplate») élaborée à partir de la fin des années 1990 et dans les années 2000.