CONTRACT TERMS in French translation

• clauses contractuelles
• conditions contractuelles
• termes du contrat
• modalités du contrat
• clauses du contrat
• conditions du contrat
• modalités contractuelles
• termes contractuels
• modalités des contrats
• conditions des contrats
• clauses des contrats

Examples of using Contract terms in English and their translations into French

compliance with contract terms and commitments, service delivery,
de conformité aux modalités du contrat et aux engagements, de prestation de service,

During the study we gathered primary data on the remuneration, contract terms, and characteristics of creators
Au cours de l'étude, nous avons recueilli des données primaires sur la rémunération, les conditions contractuelles et les caractéristiques des créateurs

Where contract terms are based on a number of man-days worked, ITC should ensure
Lorsque les clauses du contrat font état d'un certain nombre de jours de travail à accomplir,

Trade is also more complicated as contract terms for processed products depend on negotiations between buyers
Le commerce en est également plus complexe, car les modalités contractuelles dépendent de négociations entre acheteurs et vendeurs

gas exploration and production contract terms for investors.
de gaz de l'exploration et de la production, les conditions du contrat pour les investisseurs.

The Panel knows of no further investigations into the fact that the contract terms were changed or whether any individual was identified as responsible for making the changes.
À la connaissance du Groupe d'experts, aucune autre enquête n'a été menée sur la modification des termes du contrat et aucun responsable n'a été identifié.

The audit concluded that the documentation provided by the vendors supports the performance, contract terms and financial or payment terms of the selected contracts..
La documentation fournie par les vendeurs décrit le rendement, les modalités du contrat et les modalités financières des contrats sélectionnés.

This session is intended to strengthen governments' capacity to design appropriate contract terms and consider options
Cette session est destinée à renforcer la capacité des gouvernements à négocier des termes contractuels appropriés et considérer les options

There will not be any impact on the capital position of Lifeco or on participating policy contract terms and conditions.
Cela n'aura pas d'incidence sur la situation du capital de Lifeco ni sur les modalités contractuelles des polices avec participation.

according to the option contract terms.
selon les termes du contrat d'option.

Customer allegations of misleading information or non-disclosure of contract terms increased by 62.9.
Les allégations des clients relatives à des informations trompeuses ou à la non-divulgation des modalités du contrat ont augmenté de 62,9.

Failure to furnish the Tribunal with a copy of the insurance policy is in itself non-compliance with the contract terms.
Le fait de ne pas fournir au Tribunal une copie de la police d'assurance constitue en soi un cas de non-respect des clauses du contrat.

a strict compliance with contract terms.
un strict respect des tous les termes contractuels acquis.

There will not be any impact on the capital position of the Company or on participating policy contract terms and conditions.
Il n'aura pas d'incidence sur la situation du capital de la Compagnie ni sur les modalités contractuelles des polices avec participation.

renew depending on my contract terms.
en fonction des termes du contrat.

misleading information about contract terms up by 55.7.
d'information trompeuse sur les modalités du contrat en hausse de 55,7.

In addition, contract terms were not fully implemented for three contractors.
En outre, les modalités des contrats n'ont pas toutes été appliquées dans le cas de trois sous-traitants.

transparently and in accordance with contract terms.
dans la clarté et le respect des termes contractuels.

enters into negotiations and finalizes contract terms.
négociait et finalisait les modalités contractuelles.

This review was performed by comparing federal construction contract terms against industry standards.
Cet examen a été effectué en comparant les modalités des contrats de construction aux normes de l'industrie.