TERMS in French translation

• termes
• conditions
• matière
• modalités
• concerne
• mandat
• plan
• clauses
• regard
• expressions
• a trait
• durée
• mots

Examples of using Terms in English and their translations into French

The nature itself of the activity of information treatment in a changing environment in terms of scope of Group activity as well as information systems used,
La nature même de l'activité du traitement de l'information, dans un environnement évolutif sur le plan du périmètre d'activité du Groupe ainsi que des systèmes d'information utilisés, font de la

In terms of the challenges of adopting strategic trade controls themselves,
En ce qui concerne les défis de l'adoption de contrôles commerciaux stratégiques eux-mêmes,

agreed to by the general partner and the co-investor, but the terms, including the fees payable to the general partner,
convenus par le commandité et le co‑investisseur, mais les modalités, notamment les frais payables au commandité,

their partners to assess the step already taken in terms of reconciliation and social cohesion
à leur partenaire d'évaluer le pas déjà franchi en matière de réconciliations et de cohésion sociale

where it may be subject to regulations and terms of use.
où il peut être soumis à des réglementations et conditions d'utilisation.

The existing analysis of the impact of PADETES suggests that the impact is small in percentage terms, but is the evidence strong enough to show whether small percentage changes are large in absolute terms and sufficient to justify PADETES?
L'analyse existante de l'impact du PADETES suggère que l'impact est faible en termes de pourcentage, mais les données probantes sont-elles suffisamment solides pour démontrer si les faibles modifications de pourcentage sont importantes en termes absolus et suffisantes pour justifier le PADETES?

However, if the results of this vote are expressed solely in terms of Class B shareholders(limited voting rights),
Toutefois, si l'on présente le résultat de ce vote uniquement en regard des actionnaires de catégories B(droits de vote limités),

despite the fact that A's offer does not specify all the terms of the agreement, a contract has been concluded since the missing terms can be taken from the previous contracts as constituting a practice established between the parties.
bien que l'offre de A ne précise pas toutes les clauses de l'accord, un contrat a été conclu car les clauses manquantes peuvent être reprises des contrats précédents comme constituant une pratique établie entre les parties.

New Terms of Reference and Internal Rules for OIE Reference Centres Dr Kazuaki Miyagishima,
Nouveaux mandat et règlement intérieur des Centres de référence de l'OIE Le Docteur Kazuaki Miyagishima,

A good trade policy must be interactive(in terms of coordination), iterative
Une bonne politique commerciale doit être interactive(en ce qui concerne la coordination), itérative

no licence should be so small, in terms of either bandwidth or geography,
aucune licence ne doit être si modeste sur le plan de la largeur de bande

AREVA will convene its Board of Directors on the afternoon of January 11 to determine the terms of the capital increase of AREVA SA,
AREVA réunira son Conseil d'Administration le 11 janvier après-midi pour définir les modalités de l'augmentation de capital d'AREVA SA,

their applications in particular in terms of mobility and energy effi ciency;
leurs applications notamment en matière de mobilité et l'effi cacité énergétique;

allowing the devolution in 14 days of the products purchased, in the terms on the Portuguese Law 143/2001
permettant la dévolution dans les 14 jours de l'achat des produits, dans les conditions de la Loi portugaise 143/2001

modifying at the same time the terms of countries' integration into the global market,
modifiant en même temps les termes de l'intégration des pays au marché mondial,

the Tribunal has used, depending on the context, the terms Palestine, occupied Palestinian territories,
le TRP a utilisé selon les contextes, les expressions: Palestine, territoires palestiniens,

In the event of any conflict between such terms and the terms of this Contract,
En cas de conflit entre ces clauses et celles du présent Contrat,

renewal of terms The process of appointment
renouvellement du mandat La procédure de désignation

Analyze the situation of each member of the Supervisory Board in terms of their other relations with the Company in order to verify that there is no conflict of interest and ensure that their independence is not compromised;
Analyser la situation de chacun des membres du Conseil de surveillance au regard des relations qu'ils entretiennent par ailleurs avec la Société pour vérifier qu'il n'existe aucun conflit d'intérêts et s'assurer que leur indépendance n'est pas compromise;

subsidizing of the subject goods have had a significant negative impact on the financial performance of GLC in terms of profitability, return on investment
le subventionnement des marchandises en question ont eu un effet négatif significatif sur le rendement financier de GLC au plan de la rentabilité, du rendement sur capital investi