Examples of using Applicable seulement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Cette disposition est applicable seulement si le retour au pays d'origine de l'individu est le dernier recours
La récupération d'énergie est applicable seulement lorsque le matériau a un pouvoir calorifi que important et lorsqu'il peut être
Energy recovery is applicable only when the material has a signifi cant heating valueCe n'est qu'en décembre 2011 qu'une modification aux conditions prévues dans les mandats a été apportée pour tenir compte de la nouvelle politique prévoyant une période de conservation xxxxx xxxxx xxxxx applicable seulement au« contenu» et implicitement inapplicable aux« données connexes».
It is Cette Garantie Limitée est applicable seulement au Produit nouveau et inutilisé acheté de FLEXTHERM
This Limited Warranty is applicable only to new and unused Product purchased from FLEXTHERMLa récupération d& 146;énergie est applicable seulement lorsque le matériau a un pouvoir calorifique important
Energy recovery is applicable only when the material has a significant heating value
dans les limites de la compétence la peine est applicable seulement aux supérieurs qui ont donné l'ordre.
within their legal authority, the penalty is applicable only to the superiors who gave the orders.deviendra donc applicable seulement au bout de cette période.
will therefore become applicable only after the said period of time.La période de garantie est applicable seulement à un utilisateur fi nal en détail
Cette Garantie Limitée est applicable seulement aux Produits nouveaux et inutilisés achetés de FLEXTHERM
This Limited Warranty is only applicable to new and unused Products purchased from FLEXTHERM,Cette garantie limitée est applicable seulement aux Produits neufs et inutilisés achetés de FLEXTHERM
This Limited Warranty is only applicable to new and unused Products purchased from FLEXTHERM,La définition originelle est applicable seulement aux cubes magiques,
The original definition is applicable only to magic cubes,2017 jusqu'au 31 décembre 2022, applicable aux biens neufs et usagés Augmentation du taux à 100% à compter du 27 septembre 2017 applicable seulement aux biens admissibles neufs.
used property Increases rate to 100% starting Sept 27, 2017 applicable only on new qualified property Difference between House& Senate is definition of qualified property.qui fait l'objet du onzième alinéa, il a été dit que cette disposition semblait étendre à l'utilisation de l'espace le critère de la rationalité et de l'efficacité, applicable seulement à l'utilisation de l'orbite des satellites géostationnaires, visée à l'article 33 de la Convention internationale des télécommunications.
the view was expressed that this provision would seem to extend to the utilization of outer space the criterion of rationality and effectiveness applicable only to the geostationary orbit, as provided for in article 33 of the International Telecommunication Convention.
était applicable seulement aux cas dans lesquels il n'y avait pas de convention d'arbitrage valable,
is only applicable to cases where there is no valid arbitration agreement,est applicable seulement à l'intérieur des frontières des États-Unis,
Une disposition similaire, applicable seulement en matière de procédure pénale, est prévue au paragraphe
A similar provision- although only applying to criminal proceedings- is already contained in article 14,créé en vertu de la résolution 1244(1999), applicable seulement au Kosovo et destiné à réglementer,
created pursuant to resolution 1244(1999), which is applicable only in Kosovo and the purpose of which Plutôt que d'affecter à tous ces numéros ONU une nouvelle disposition spéciale analogue à la disposition spéciale 580 mais applicable seulement si ces matières sont effectivement transportées à chaud,
Rather than assigning to these UN numbers a new special provision, similar to SP 580 but only applicable if the substances are effectively transported at elevated temperatures,Applicables seulement aux utilisateurs de l'ADEL qui travaillent pour Mesures Canada.
Documents applicable only to Measurement Canada ORA users.Dix d'entre eux sont dotés de dispositions législatives applicables seulement aux enfants.
