Examples of using Autres documents in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
En principe, tous les autres documents sont ouverts à la consultation après une vérification par le personnel du secteur des archives.
Il a toutefois examiné deux autres documents(SG-ASAM-09/5 et 09/6)
Le VIH dans des contextes d'urgence Autres documents relatifs à ce point de l'ordre du jour.
Tous les autres documents doivent être conservés jusqu'à la fin de la dernière année civile visée par le document en question.
La juridiction dont émane la demande soumet tous les autres documents pertinents au regard du contexte juridique et factuel de l'affaire pendante.
où sont approuvés la publication des IPSAS et autres documents sont ouvertes au public.
Les directives qui figurent dans cette notice et dans les autres documents qui accompagnent la sécheuse ne sauraient couvrir toutes les circonstances et les situations possibles.
Autres documents par le thème sont publiés à la site web de l'office fédéral de l'énergie OFEN.
Tous les autres documents et toutes les informations connexes vous ont été communiqués,
Rapport de la 34ème Réunion du Conseil de Coordination du Programme Autres documents relatifs à ce point à l'ordre du jour.
les décisions avec rapports et autres documents à l'appui.
Les directives qui figurent dans cette notice et dans les autres documents qui accompagnent la laveuse ne sauraient couvrir toutes les circonstances et les situations possibles.
Les autres documents compris dans le« paquet socle» peuvent être divisés en deux groupes.
traités et autres documents négociés par les gouvernements qui font de l'égalité des sexes un principe fondamental.
Veuillez consulter votre unité territoriale des DIRECCTE pour connaître les délais habituels et quels sont les autres documents éventuellement exigés.
donc les assujettir aux mêmes critères que les autres documents.
des décisions et des rapports et autres documents s'y rattachant.
Les autres documents(c. -à-d., autres
Deux autres documents soumis pour information font état des produits auxquels ont abouti ces sousprogrammes au cours de l'année écoulée(TRADE/2003/12) et TRADE/2003/13.
factures et autres documents ou des copies de ceux-ci.