FURTHER DOCUMENTATION in French translation

• autres documents
• documents supplémentaires
• documentation supplémentaire
• nouveaux documents
• documentation complémentaire
• documents complémentaires
• complément d'information
• autre documentation

Examples of using Further documentation in English and their translations into French

According to the Spanish Supreme Court, further documentation may be filed in response to any defences raised by the party opposing enforcement,
Selon la Cour suprême espagnole, des documents complémentaires peuvent être déposés en réponse aux exceptions soulevées par la partie s'opposant à l'exécution,

between sessions, such further documentation as required by the working group;
dans l'intervalle des sessions, tous les documents complémentaires dont il pourrait avoir besoin;

unless you submit further documentation to support your funds.
vous ne soumettiez une autre documentation pour prouver que vous possédez les fonds.

UNAMSIL provided further documentation and material evidence for the investigation
la MINUSIL a fourni d'autres documents et preuves matérielles pour les besoins de l'enquête

The interim secretariat was requested to prepare further documentation for discussion by the Committee at its ninth session,
Le secrétariat intérimaire a été prié d'élaborer de nouveaux documents que le Comité examinerait à sa neuvième session

UN-Habitat provided the Board with further documentation but, because it was provided after the completion of the audit,
ONU-Habitat a présenté au Comité d'autres documents, mais seulement après l'achèvement de l'audit,

It is intended that further documentation on scaling up differentiated approaches for TB(especially multidrug-resistant TB) and malaria care, as well as HIV,
Il est prévu que d'autres documents portant sur la mise en œuvre à plus grande échelle d'une prise en charge différenciée de la tuberculose(multirésistante en particulier),

Sutton stated that it was unable to provide further documentation, as it retained its files for the statutory period of seven years only and, as such, all invoices had been destroyed.
La société Sutton a déclaré qu'elle n'était pas en mesure de fournir d'autres documents parce qu'elle ne conservait ses dossiers que pendant la durée réglementaire de sept ans et que toutes les factures avaient donc été détruites.

received also correspondence and further documentation in Polish.
reçoit également la correspondance et d'autres documents en polonais.

phone if you need to submit further documentation before the formal review process begins.
vous devez fournir d'autres documents avant que le processus d'examen officiel commence.

the Current MNA the opportunity to make further written submissions or provide further documentation.
à l'ANM actuelle du joueur de présenter d'autres observations écrites ou de fournir d'autres documents.

the casino may require that the player send some further documentation in order to complete this process.
le casino peut demander au joueur d'envoyer d'autres documents supplémentaires pour procéder au paiement.

to provide further documentation.
qu'il fournisse d'autres pièces.

support his claim and never indicated that he had any further documentation to bring forward.
n'a jamais indiqué qu'il avait d'autres documents à présenter.

collect further documentation and acquire other forms of evidence.
de réunir de nouveaux documents et d'obtenir d'autres éléments de preuve.

The Panel has also noted in its review of third instalment claims that some claimants have submitted further documentation in their responses that contain additional identifier information.
Au cours de son examen de la troisième tranche de réclamations, le Comité a noté en outre que certains requérants avaient soumis dans leur réponse de nouvelles pièces qui contenaient des éléments d'information supplémentaires pouvant servir à l'identification des requérants.

to establish timings for interviews and for receiving any further documentation.
les témoins pour planifier les dates d'entrevues et de réception de nouveaux documents.

utilization of the human rights documents which had been forwarded to it by the Centre for Human Rights and to indicate any further documentation that it deemed appropriate to be sent.
de l'homme qui lui avaient été transmis par le Centre pour les droits de l'homme ainsi que leur mode d'utilisation, en précisant les autres documents qui pourraient être utilement communiqués.

the Panel has therefore requested further documentation from UNMIL to assist in investigating the origin
aussi a-t-il demandé à la MINUL de lui fournir des documents supplémentaires pour l'aider à faire enquête sur l'origine

utilization of the human rights documents which had been forwarded to it by the Centre for Human Rights and to indicate any further documentation that it might be appropriate to send.
de l'homme qui lui avaient été transmis par le Centre pour les droits de l'homme ainsi que leur mode d'utilisation, en précisant les autres documents qui pourraient être utilement communiqués.