Examples of using Autres instruments in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Ces dispositions pouvaient servir de modèle dans la rédaction d'articles d'autres instruments concernant la discrimination raciale.
envisage activement d'adhérer aux autres instruments pertinents.
la ratification d'un certain nombre d'autres instruments sont envisagées pour 1995.
L'inscription dans la Constitution et autres instruments des engagements prohibant la discrimination raciale;
En outre, il a été souligné que les liens avec les autres instruments n'étaient pas établis de façon suffisamment claire.
Elle est en train d'amender ses lois nationales pertinentes en vue de devenir partie aux autres instruments.
Les résultats reposent sur l'analyse de mesures prises dans l'espace par les instruments de ces instituts et par d'autres instruments placés à bord des satellites.
En raison de ses capacités très limitées, il est en retard dans la présentation de ses rapports au titre d'autres instruments.
Toutefois, les droits consacrés dans d'autres instruments internationaux que le Pacte international relatif aux droits civils et politiques ne sont pas nécessairement invocables devant les tribunaux.
pour son troisième mouvement, alla Turca(« à la turque»), souvent transcrit pour d'autres instruments que le piano.
Cela permet de toucher des initiatives qui sortent du cadre traditionnel des autres instruments, que ce soit au plan financier,
Mais l'existence de la CNUDM ne remet pas en question les autres instruments ou accords s'appliquant eux aussi aux océans et aux mers.
La plupart des autres instruments ayant besoin d'un contact avec une surface pour procéder aux analyses sont donc restés éteints durant ce survol.
Aiguilles, seringues et autres instruments destinés à administrer des drogues,
Le premier Protocole facultatif ne mentionne pas la question des réserves et aucun des autres instruments n'aborde la question dans le contexte des procédures de présentation des communications.
Tous Ies autres instruments s'adaptent sur Ie premier exactement de Ia même façon.
Les procédures de ratification des autres instruments ont été entamées par les institutions concernées.
Le protocole d'Istanbul est complété par plusieurs autres instruments conçus pour rendre les enquêtes plus efficaces.
Si d'autres instruments présentent aussi des éléments de transfert de risque,
Ce dernier projet se distingue des autres instruments juridiques par la portée des délits qu'il réprime.