Examples of using Cas de modifications in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
En cas de modifications du portefeuille importantes pour le caractère durable de celui-ci,
à procéder à leur mise à jour en cas de modifications ultérieures.
nous vous demandons qu'en cas de modifications de ces dernières, vous nous le communiquiez en temps opportun.
les informations figurant sur le site notamment en cas de modifications des produits présentés,
la simple publication de ces conditions sur les sites My Home In constitue une notification suffisante en cas de modifications de celles-ci.
capacité d'adaptation en cas de modifications.
PEWEU est autorisée, en cas de modifications des coûts, à ajuster raisonnablement les prix en fonction des traitements,
En cas de modifications, interruptions, désactivations de fonctionnalités
En cas de modifications du statut de l& 146;exclusion initiale(abrogation,
En cas de modifications à la Loi ou à toute autre loi en matière de retraite régissant le Régime,
Non remboursable en cas de modification, annulation ou départ anticipé.
Ce paiement est non-remboursable en cas de modification ou annulation.
Préparer un programme d'amélioration génétique flexible en cas de modification des priorités.
En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les Conditions Générales de vente en vigueur au moment de la validation de la commande.
En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au jour de la commande.
En cas de modification de la TVA ou autres taxes similaires,
En cas de modification du contrat en cours d'année,
En cas de modification ou de renouvellement des certifications ATEX existantes,
Il en va de m me en cas de modification, interruption, suspension
En cas de modification de la composition du partenariat,
