Examples of using Comme comprenant in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
nombre de créanciers garantis élaborent des conventions constitutives de sûre‑ tés qui décrivent les biens grevés comme comprenant non seulement les composants,
Commission a décidé que le sujet serait considéré comme comprenant tant la prévention
la population de Maurice est considérée comme comprenant une communauté indoue,
Délimitation du marché géographique considéré défini par l'Administration de la concurrence comme comprenant la zone dans laquelle les entreprises concernées participent à la fourniture de produits
défini comme comprenant non seulement des organisations environnementales
La notion de devoir de protéger qui se fait jour est étroitement liée à l'évolution de la conception et du principe de la souveraineté, comme comprenant non seulement des droits
comme étant remplie si l'une ou l'autre de ces formes de redressement est ouverte à la victime;">il interprète en outre le terme"satisfaction" comme comprenant toute forme de redressement propre à mettre fin de façon efficace au comportement discriminatoire en cause.
La Loi définit la liberté de la personne en Israël comme comprenant le droit de quitter le pays(les citoyens israéliens ayant en plus le droit d'y entrer),
Le paragraphe 248(1) de la Loi de l'impôt sur le revenu définit un registre comme comprenant les comptes, conventions,
qui sont considérées comme comprenant l'alcool; les drogues psychotropes,
Les capitaux sont définis comme comprenant les subventions officielles,
être considérée comme comprenant(a) une protection contre l'expulsion,(b)
Comme comprendre ce que nos amis traversent.
Toutes les prestations qui n'y sont pas formellement indiquées comme comprises ne sont pas incluses dans le prix du voyage.
Le jeu s'intéresse à plusieurs des compétences sociales que les enfants souffrant d'autisme ont du mal à développer comme comprendre les émotions ou faire attention aux autres plutôt qu'aux objets qui sont souvent le centre d'intérêt principal des enfants autistes.
à un niveau plus général comme comprendre la valeur du service à la clientèle.
L'activité terroriste se définit comme comprenant.
Cette notion a é té interpré té e comme comprenant quatre domaines.
Les références aux"personnes" soient interprétées comme comprenant les personnes physiques
Le terrorisme est défini comme comprenant diverses infractions violentes ou menaçantes, y compris toute atteinte grave à un système électronique.
