DE CES ARTICLES in English translation

• of these articles
• of these items
• of these sections
• of these provisions
• of these papers
• of these clauses

Examples of using De ces articles in French and their translations into English

Ce document résume les principaux messages se dégageant de ces articles et établit des liens avec les politiques révisées,
This document summarises key messages emerging from these articles and draws links with policy developments,

Lors de crises financières précédentes, l'application de ces articles a parfois été suspendue afin d'aider l'Organisation à redresser sa situation de trésorerie.
During past financial crises, these regulations have occasionally been suspended to bolster the Organization's cash position.

La date et l'heure de retour de ces articles sont indiquées dans votre dossier d'usager.
The due date and time of these items will be indicated in your patron file.

Les infractions commises au regard de ces articles emportent des peines maximum de dix-sept ans,
The various offences under these sections carry maximum penalties of 17 years,

De ces articles l'on déduisait que le requérant d'asile ne pouvait jouir du bénéfice de l'aide juridique,
From these articles it was deduced that asylum seekers could not enjoy the benefit of legal aid,

Les États qui ont formulé des réserves au sujet de ces articles sont instamment priés de songer à les retirer.
States which have made reservations under those articles are urged to consider withdrawing them.

Si vous souhaitez vous débarrasser de ces articles, contactez les autorités locales
If you wish to discard these items, please contact your local authorities

Cela signifie qu'à compter de la livraison de ces articles au transporteur, le titre de propriété et la responsabilité en cas de perte vous appartiennent.
This means that the risk of loss and title for such items passes to you upon our delivery to the carrier.

Le lavage de ces articles à l'eau chaude avec une quantité additionnelle de détergent peut réduire le risque, mais sans l'éliminer.
Washing these items in hot water with extra detergent will reduce, but will not eliminate, the hazard.

Le chargement de ces articles dans la partie avant du panier peut empêcher le jet d'eau d'atteindre le distributeur de détergent.
Loading such items in front can keep the water spray from reaching the detergent dispenser.

Si un examinateur possède un de ces articles, le personnel chargé des inscriptions le placera dans un sac à fermeture éclair.
If examiners have any of these items registration staff will place the item in a Ziploc bag.

Si un examinateur possède un de ces articles, le personnel chargé des inscriptions le placera dans un sac à fermeture éclair.
If you have any of these items with you, staff will place your item(s) in a Ziploc bag.

En règle générale, le Tribunal peut ordonner des mesures correctives en vertu de ces articles si cette conduite risque de diminuer sensiblement
Footnote 7 In general, the Tribunal may order remedies under these provisions if the conduct is likely to substantially lessen

À l'appui de sa demande, elle a fourni une liste de ces articles et de leur valeur approximative qui a été établie ultérieurement.
In support of this claim Halliburton Limited has provided a subsequently prepared list of these items with their approximate values.

De plus, toute décision du juge d'instruction en application de ces articles est susceptible de recours devant la chambre d'accusation.
Further, any decisions of the investigating magistrate pursuant to those articles may be appealed to the Indictment Division Chambre d'accusation.

On inférait de ces articles que le demandeur d'asile ne pouvait bénéficier de l'appui judiciaire,
It was inferred from these articles that asylum seekers could not receive legal aid

Une description complète de ces articles a été remise à l'équipe chargée du transfert de l'installation.
A complete description of those items was passed to the hand-over team.

Le matériau que nous utilisons pour la production de ces articles est un caoutchouc souple qui d'adapte très bien à ce type d'emploi particulier.
The material used to manufacture these items is special soft rubber that molds perfectly to your specific design.

Toutes les décisions prises par l'Organe en vertu de ces articles doivent être adoptées à la majorité des deux tiers de la totalité des membres.
All decisions of the Board under those articles are taken by a two-thirds majority of the entire membership of the Board.

Par ailleurs, le transport de ces articles est interdit en vertu de l'ordonnance sur les armes
In addition to the Customs Ordinance, the movement of these items is prohibited under the Arms and Ammunition Ordinance