Examples of using De certains articles in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Établissement de contrats pour la fourniture de certains articles en fonction des besoins afin de réduire le niveau des stocks du Centre de services mondial.
Le texte de certains articles sera distribué au Comité sous forme d'annexe au rapport.
Des commentaires portant sur le contenu de certains articles seront transmis à l'OIE par écrit en vue d'une analyse plus approfondie par la Commission du Code.
Loi no 2 de 2010 portant modification de certains articles de la loi no 40 de 2002 relative aux requêtes et aux mesures exécutoires en matière civile;
Entrée en vigueur de certains articles(2) Les articles 16 à 19
La Recommandation générale No 19 traite en outre de certains articles de la Convention et de la manière dont la question de la violence contre les femmes y est abordée.
Les témoins publicitaires incitent une personne à faire l'achat de certains articles en fonction de ses habitudes de navigation sur le Web.
Le présent bulletin vise à fournir une interprétation uniforme de certains articles de la législation relative aux poids et mesures.
Transfert de certains articles au sein du livre pour obtenir une séquence plus logique
L'Australie a soutenu que les fondements scientifiques de certains articles du chapitre ne recueillaient pas l'accord de tous.
En effet, l'adoption dernièrement de certains articles dans les sessions législatives,
Le Comité a par ailleurs demandé au secrétariat de lui fournir des renseignements sur les nombreuses réserves formulées par les Etats parties à l'égard de certains articles de la Convention.
les livraisons de certains articles pourraient être interrompues, etc.
mais les prix de certains articles peuvent être relevés par téléphone.
les photographes peuvent avoir le copyright de certains articles ou de certaines photos.
Les mesures prises à ce sujet sont examinées dans le présent document à propos de certains articles.
Au cours des précédentes sessions, certaines délégations avaient proposé des variantes pour le texte de certains articles du projet de déclaration.
On trouvera ci-après quelques observations générales concernant l'application par les pays qui ont ratifié la Convention des dispositions de certains articles.
