Examples of using Et des exceptions in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
le gouvernement souhaite obtenir des commentaires sur la définition des conditions et des exceptions(activités commerciales importantes, avantages dérivés, etc.) à prévoir si l'on opte pour une approche plus spécifique, de même que sur les autres exceptions à
La gestion des interruptions et des exception est couverte.
Gestion Processeur des interruptions et des exceptions.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des exceptions contrôlées et des exceptions non contrôlées, consultez.
Nous examinons chaque cas individuellement et des exceptions à la règle générale peuvent être faites.
La prolifération des clauses stipulant des immunités et des exceptions est dangereuse
C'est qu'il énonce une conséquence négative du droit humanitaire et des exceptions possibles d'ailleurs non spécifiées.
Restait toutefois à examiner la définition du champ d'application de la suspension et des exceptions ou restrictions possibles.
Toutefois, le décret susmentionné prévoit des exemptions et des exceptions à l'obligation de vaccination contre la fièvre jaune.
La Constitution de 1993 a également prévu des cas particuliers et des exceptions à l'égalité devant la loi.
Approbation de chaque projet de lotissement ou de copropriété et des exceptions à la réglementation relative aux parties de lot;
sous réserve des conditions et des exceptions visées dans l'ordre.
sans prévoir une règle et des exceptions, toutes ayant le même régime et le même pouvoir.
L'application de cette exemption et des exceptions obligatoires à l'application rétrospective intégrale des IFRS n'a eu aucun impact à la transition.
de l'étendue des droits et des exceptions et limitations.
de l'épuisement des recours internes et des exceptions possibles.
lu en fonction des différents statuts et des exceptions qui existent.