Examples of using Groupe de travail a ensuite examiné in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le Groupe de travail a ensuite examiné le projet d'article 90 qui figurait dans le document A/CN.9/WG. III/WP.81.
The Working Group proceeded to consider draft article 90 as contained in A/CN.9/WG. III/WP.81.Le Groupe de travail a ensuite examiné le projet d'article 26 sur le transport précédant
The Working Group proceeded to consider draft article 26 on carriage precedingLe Groupe de travail a ensuite examiné les éléments qu'il conviendrait de prendre en considération pour définir le champ d'application d'un nouveau régime international de ce type.
The Working Group proceeded to consider what elements should be taken into account Le Groupe de travail a ensuite examiné si l'article 55 tel que révisé devrait également être inclus dans l'article 61.
The Working Group next considered whether article 55 as revised should also be included in article 61.Le Groupe de travail a ensuite examiné le rapport de suivi sur l'évolution de la peine capitale présenté conformément à sa demande par M. Guissé.
The working group had then considered the follow-up report on the evolution of capital punishment submitted at its request by Mr. Guissé.Le Groupe de travail a ensuite examiné le paragraphe 1 du projet d'article 20, tel qu'il figurait dans le document A/CN.9/WG. III/WP.81, notant qu'il comportait un passage entre crochets ayant pour objet de
The Working Group proceeded to consider paragraph 1 of draft article 20 as set out in A/CN.9/WG. III/WP.81 noting that it contained bracketed text which was intended Le Groupe de travail a ensuite examiné le projet de document d'orientation concernant les instruments économiques permettant de réduire les émissions de polluants atmosphériques régionaux(document informel no 3),
The Working Group then considered the draft guidance document on economic instruments to reduce emissions of regional air pollutants(informal document No. 3) developed by theLe Groupe de travail a ensuite examiné la question de savoir s'il devrait y avoir des dispositions impératives du projet de convention auxquelles on ne devrait jamais pouvoir déroger
The Working Group proceeded to consider the question as Le Groupe de travail a ensuite examiné comment mener à bien la deuxième activité du domaine de programme,
The Working Group then discussed how to carry out the second activity in the programme area,Le Groupe de travail a ensuite examiné et approuvé la section du projet de décision sur le programme de travail pour 2015-2017(AC/WGP-17/CRP.6)
The Working Group then considered and approved the section in the draft decision on the Le Groupe de travail a ensuite examiné une proposition de libellé concrétisant l'accord sur la réciprocité à l'article 5-1 a
The Working Group proceeded to consider a concrete drafting proposal Le Groupe de travail a ensuite examiné les propositions du Comité d'application concernant la simplification du questionnaire relatif à l'évaluation de l'impact sur l'environnement(EIE) et son utilisation pour l'examen de l'application du Protocole.
The Working Group then discussed the proposals of the Implementation Committee for simplifying the EIA questionnaire and extending it to the Protocol.Le Groupe de travail a ensuite examiné le document TRANS/WP.30/2005/18,
The Working Party then considered document TRANS/WP.30/2005/18,Le Groupe de travail a ensuite longuement examiné la distinction conceptuelle entre les notions de"record"("attestation de l'existence" ou"enregistrement")de données" et l'opportunité de les combiner dans une seule et même disposition.">
The Working Group then considered at length the conceptual distinction between"record" and"data message"Le Groupe de travail a ensuite examiné si les diverses techniques- comme les enchères électroniques inversées
The Working Group further considered whether reference to the various techniques available within procurement methods,Le Groupe de travail a ensuite examiné la question de savoir si des règles autonomes sur la transparence devraient s'appliquer à l'arbitrage entre investisseurs
The Working Group further considered whether stand-alone rules on transparency should be made applicable to treaty-based investor-State arbitration,Le Groupe de travail a ensuite examiné une suggestion selon laquelle la constitution d'une sûreté(et les droits
The Working Group went on to consider a suggestion that the creation of a security right(and the pre-default rightsLe Groupe de travail a ensuite examiné les questions juridiques liées aux tiers fournissant des services pour l'émission
The Working Group moved to consider legal issues relating Le Groupe de travail a ensuite examiné le projet de lignes directrices
The Working Group proceeded to discuss the draft guidelinesLe Groupe de travail a ensuite examiné l'expérience des organismes nationaux
Tthe Working Party then considered the experience of national
