Examples of using Groupe exerce in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
TRANSACTIONS AVEC LES SOCIÉTÉS LIÉES Les opérations réalisées au cours de l'exercice 2012 avec les principales sociétés dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable ou un contrôle conjoint
Note 41 Parties liées Les opérations réalisées au cours de l'exercice 2014 avec les principales sociétés dans lesquelles le Groupe exerce une infl uence notable ou un contrôle conjoint au 31
Le groupe exerce et conjugue tous les métiers du transport,
la Société s'attache à refl éter l'environnement international dans lequel le Groupe exerce ses activités.
PARTICIPATIONS DANS LES SOCIÉTÉS MISES EN ÉQUIVALENCE Les participations dans les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce un contrôle conjoint
Le Groupe exerce un contrôle exclusif sur une entité lorsqu'il détient le pouvoir sur cette entité,
Lorsqu'un groupe exerce un contrôle important sur un territoire
Les critères retenus pour l'établissement des listes d'attributaires salariés refl ètent les métiers et les géographies dans lesquels le Groupe exerce ses activités ainsi que la contribution spécifi que, le potentiel particulier
Le Rapporteur spécial a fait observer qu'adresser des plaintes aux groupes d'opposition armés est peut-être possible et souhaitable lorsque le groupe exerce un contrôle important sur un territoire
Le Groupe exerce un contrôle exclusif sur une entité lorsqu'il détient le pouvoir sur cette entité,
L'administration fiscale échangera ensuite la déclaration pays par pays avec les autres juridictions dans lesquelles le groupe exerce des activités(sous certaines conditions)
Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce un contrôle conjoint avec un nombre limité d'autres actionnaires et les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce une infl uence notable(pourcentage de contrôle généralement compris entre 20% et 50%)
Entreprises associées et co-entreprises(ii) Sont comptabilisées par mise en équivalence les entités dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable(entreprises associées) et les entités sur lesquelles le Groupe exerce un contrôle conjoint
échangées avec les administrations fiscales des autres juridictions dans lesquelles le groupe exerce des activités.
il ne comprend pas les opérations réalisées avec les filiales sur lesquelles le groupe exerce le contrôle aux 31 décembre 2008
partout où le Groupe exerce une activité industrielle.
Sa délégation estime que le Comité consultatif a outrepassé son pouvoir en recommandant que le groupe des enseignements tirés des missions soit aboli alors que ce groupe exerce une activité relevant du mandat du Département des opérations de maintien de la paix qui est essentiel à la promotion et au maintien de l'efficacité de ces opérations.
Chaque groupe exerce ses droits de gestion des ressources
Les produits sont uniquement identifiés au cours d'une certaine période si le Groupe exerce des activités de développement,
Les parties liées du groupe comprennent les entreprises sur lesquelles le groupe exerce un contrôle exclusif,