Examples of using L'allocation peut in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les allocations peuvent ainsi être diminuées,
Si l'incapacité de l'assuré se prolonge au-delà, l'allocation pourra lui être versée pendant 26 semaines supplémentaires.
Les allocations peuvent être versées à des femmes
Si cette approche est officialisée dans un mandat en faveur de l'APD, les allocations pourront être ciblées de manière plus efficace.
Nonobstant les dispositions de l'article 5.5. a, les allocations peuvent être effectuées sur la base des contributions à recevoir,
Les allocations peuvent prendre la forme d'une somme ponctuelle versée pour chaque enfant en vue de couvrir ses besoins essentiels
Les allocations peuvent prendre la forme de paiement en espèces et/ou d'investissement social dans des conditions
Les allocations peuvent être immédiates en cas de situation d'urgence,
l'avant-dernière année de scolarité, les allocations peuvent être versées jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours ou de l'année suivante.
Selon les changements proposés à l'allocation pourraient, les délinquants résidant dans un CCC où les repas sont fournis recevraient 5$ par jour,
Plutôt que les fonds soient alloués aux pays au titre de la mise en œuvre d'un nombre limité d'accords multilatéraux sur l'environnement, les allocations pourraient être élargies
Les allocations peuvent être régulières(notamment pour les personnes en situation de grande pauvreté,
Calculée en fonction du revenu, l'Allocation peut actuellement vous être versée chaque mois entre vos 60 et 65 ans.
Depuis 2009, l'allocation peut avoir pour base le nombre d'enfants dont la langue de communication dans leur famille n'est pas l'estonien.
En cas du décès du bénéficiaire, l'allocation peut être versée à un survivant ou à un enfant à charge admissible pour une période d'un an.
il est clairement indiqué que la date à partir de laquelle l'allocation peut être perçue est le 23 décembre 1984.
Conformément à la loi sur l'allocation parent isolé(1996), l'allocation peut être versée à des orphelins ou des enfants ayant un seul parent vivant, de même qu'à
Depuis 1999, la plupart des bénéficiaires de l'Allocation peuvent la conserver en produisant leur déclaration de revenus au lieu de devoir produire une nouvelle demande chaque année.