Examples of using Modification du nom in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le Comité du patrimoine mondial approuve la modification du nom d'Auschwitz Le Comité du patrimoine mondial a approuvé la demande de la Pologne de changer le nom d'Auschwitz sur la Liste du patrimoine mondial.
Pour demander l'inscription d'une modification du nom ou de l'adresse, vous pouvez également utiliser le formulaire MM9
Le formulaire MM9 doit être utilisé pour demander une modification du nom ou de l'adresse du titulaire
Demande d'inscription d'une modification du nom ou de l'adresse du titulaire
Vols de ligne«vol seulement» Le client prend acte du fait qu'il se peut qu'il doive supporter des frais élevés en raison des conditions très strictes des compagnies aériennes concernant l'annulation/modification de vols p.ex. changement de réservation, modification du nom, etc.
induisant une modification du nom.
Selon une autre suggestion, le projet d'article 4 de l'annexe devrait spécifier que toute modification du nom du cédant ou du droit sur les créances devrait être enregistrée.
sous réserve d'une modification du nom du comité afin de conserver celui adopté par la Conférence.
puis cliquez sur Modifier pour entrer le nom de domaine correct dans la boîte de dialogue Modification du nom d'ordinateur.
les incidences de la nouvelle loi qui autorise la modification du nom par décret n'apparaissent pas encore clairement.
d'un point de vue juridique, de demander simplement l'inscription d'une modification du nom, plutôt que l'inscription d'un changement de titulaire de l'enregistrement international.
de l'établissement d'un TTO, de la sensibilisation à la propriété intellectuelle avec la coopération des organismes publics et de la modification du nom de l'IPO avaient débuté.140.
Cette nouvelle image se reflète par la modification du nom de ses forfaits Internet renommés"UltraFibre" et par l'ajout sur
La modification du nom de l'organisation terroriste,
Lorsqu'il doit déterminer si une modification du nom est compatible avec l'intérêt supérieur de l'enfant,
À sa soixante-dix-huitième session, le Comité a donc demandé au Bureau de formuler des propositions concernant la modification du nom du Comité, en veillant à ce que le nouveau nom rende compte précisément des activités du Comité liées à la mise en œuvre du Programme 2030,
la mention expresse du Programme de développement durable à l'horizon 2030 et la modification du nom des organes rapporteurs.
pour toute requête ou notification relative à une modification du nom, sauf si l'enfant est définitivement incapable de consentir en raison d'une incapacité mentale ou de troubles psychiques analogues.
tout changement ou toute modification du nom légalement reconnu par l'acte du registre d'état civil est interdit sauf disposition contraire.
d'inscription de changements(par exemple changement de titulaire, modification du nom ou de l'adresse du titulaire