Examples of using Modifications ciaprès in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Il convient en outre de mentionner les modifications ciaprès des textes législatifs existants et l'adoption de nouvelles
Le Groupe de travail a approuvé le plan de travail pour le domaine d'activité 2 pour 20032004 tel qu'il était présenté par le secrétariat dans l'annexe II au document TIM/EFC/WP.2/2003/4, avec les modifications ciaprès.
par. 50)], les modifications ciaprès ont été approuvées.
Les modifications ciaprès ont été apportées aux normes d'émission conformément aux objectifs proposés par le Conseil central de lutte contre la pollution de l'environnement en 1992,
ECE/TRANS/WP.29/2006/76 soient soumis à l'AC.4 pour mise aux voix, avec les modifications ciaprès apportées au second document.
moyennant les modifications ciaprès.
légumes frais il a été décidé de proposer au Groupe de travail d'apporter à la norme les modifications ciaprès, en tant que recommandation CEE-ONU pour une période d'essai de deux ans, soit jusqu'en 2007.
Toscano(Suisse) présente le projet de résolution A/C.2/60/L.46 et donne lecture des modifications ciaprès: au onzième alinéa, supprimer les mots entre parenthèses<<
sous réserve des modifications ciaprès: i à la fin du paragraphe 7 de l'article 3,
en faire le paragraphe 3 et l'adopter avec les modifications ciaprès: remplacer"Encourage également" par"Invite" et ajouter les mots"(10 à 15 ans)" après
La modification ciaprès de la norme sera proposée à la Section spécialisée.
Le GRE a adopté la modification ciaprès de la définition des modules d'éclairage.
Le GRE a adopté le document avec la modification ciaprès.
Comme cette note deviendra la note c dans la version 2005 du RID/ADR, la modification ciaprès est proposée.
Le Rapporteur spécial a proposé la modification ciaprès pour les trois premiers articles de la Convention internationale contre le recrutement,
a recommandé à l'AC.1 de l'adopter avec la modification ciaprès qui avait été omise lors de la préparation du document.
suggère d'ajouter à la proposition du Secrétaire la modification ciaprès:"… les parties s'efforcent de parvenir à un accord soit sur la nomination conjointe d'un ou de plusieurs conciliateurs, soit sur la procédure de nomination d'un
Le rapport de la cinquantecinquième session a été adopté moyennant la modification ciaprès, dont il sera tenu compte dans le texte de synthèse de la R.E.1:
Les modifications ciaprès ont été apportées aux règles applicables à l'exécution de la détention voir par. 34.
il a été décidé d'apporter au projet de décision les modifications ciaprès.