Examples of using Proprement dite in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La bande flexible proprement dite est achetée en externe chez par exemple Intralox
les Églises dans lequel celles-ci affirment leur autonomie pour les questions de ce type qu'à une discrimination religieuse proprement dite, comme il en a déjà été fait mention à la section B du chapitre VII.
aussi l'interaction proprement dite et ses mécanismes physiques et sensoriels, à travers l'étude de leur temporalité et efficacité.
non seulement en raison de l'exploitation minière proprement dite mais aussi, du fait des infrastructures requises pour une telle exploitation routes, chemins de fer, établissements humains, etc.
dresse sa silhouette quadrangulaire entre la rive gauche de la Meuse et l'agglomération proprement dite, en un lieu propice à la création de douves,
qu'il possède également une expérience suffisante dans le domaine de la navigation intérieure proprement dite et que les prescriptions de construction sont appropriées.
invite les participants à prendre part aux réunions préparatoires et à la Conférence proprement dite, qui accordera une grande importance à l'action au niveau des villes.
la délinquance juvénile proprement dite n'est pas couverte par le Protocole facultatif.
ayant reçu des dividendes imposables même si la fiducie proprement dite ne paie pas d'impôt en vertu de l'alinéa 122(1) b.
il n'est pas axé sur la diversification des produits de base proprement dite et finance généralement des projets d'assez petite envergure, exécutés par de petits entrepreneurs,
il n'est pas axé sur la diversification proprement dite des produits de base et finance généralement des projets d'assez petite envergure,
Au paragraphe 6, il fait sienne la proposition du Secrétaire général visant à porter à l'attention de l'Assemblée générale à sa cinquante-cinquième session la question des ressources requises pour la deuxième session du Comité préparatoire et pour la Conférence proprement dite 1 083 000 dollars.
la période de prescription d'une action confirmée par une décision de justice ayant force exécutoire est de 10 ans, même si l'action proprement dite est subordonnée à un délai de prescription inférieur.
Outre l'aide à l'évaluation de l'application de la Convention proprement dite, des indicateurs de performance pourraient utilement soutenir l'avancement des travaux au Secrétariat,
Quant à la contribution proprement dite de l'ONU aux projets de développement en Afrique, celle-ci continuera d'être tributaire des ressources
ne s'analyse plus comme une objection proprement dite mais comme la répudiation d'une acceptation préalable,
il était utile d'examiner de près non seulement la législation proprement dite mais également les processus à l'origine des institutions qui élaboraient
Par exemple, dans le cas d'une règle dont le principal objet est de punir le coupable(c'est-à-dire, dans le contexte de la responsabilité pénale proprement dite), on peut penser
Vient ensuite la phase de la détention proprement dite, détention aux fins de garde à vue,
il fait une distinction entre les actes de discrimination raciale proprement dite et les expressions quotidiennes d'hostilité à l'égard des étrangers,