Examples of using Responsable de la conformité in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Remarque: Les amendements importants de ce Code doivent être approuvés par le responsable de la conformité de Symantec et être présentés publiquement.
Véronique intègre EMZ en 2011 comme Secrétaire Général et Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne.
Un responsable de la conformité est nommé pour chaque secteur
Chaque utilisateur est responsable de la conformité de son contenu avec les lois du copyright.
Objectif 6.1.1: Au moins une personne est nommée responsable de la conformité avec l'APS et de la gestion du Système de Gestion Interne SGI.
L'entreprise de rechapage est entièrement responsable de la conformité des pneumatiques rechapés avec les prescriptions du présent Règlement et de leur bonne tenue en utilisation normale.
Intermédiaires et sous-traitants au niveau de Code de Conduite Le producteur/groupe de producteurs est responsable de la conformité de ses sous-traitants et/ou intermédiaires avec les exigences applicables.
Cela signifie que BCC Corporate est responsable de la conformité avec les exigences légales relatives au traitement de vos données aux fins déterminées par BCC Corporate elle-même voir ci-dessous-« À quelles fins BCC Corporate recueille
L'entité qui aura remporté un nouveau gTLD devrait être contrainte de désigner nominativement un Responsable de la conformité chargé de s'assurer de la conformité contractuelle,
Tout changement ou modification, non expressément approuvé par la partie responsable de la conformité, peut annuler l'autorisation de l'utilisateur à utiliser cet appareil et /ou annuler la garantie limitée du fabricant.
Chaque plainte sera signalée au Responsable de la conformité et enregistrée sur un registre la plainte,
Ces dispositifs font l'objet d'un suivi régulier par le Responsable de la Conformité qui en informe régulièrement les organes de gouvernance de CACIB,