Voorbeelden van het gebruik van Après consultation du comité scientifique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine.
Après consultation du comité scientifique de l'alimentation animale et du comité scientifique de l'alimentation humaine.
La Commission crée, après consultation du comité scientifique et technique, un Centre commun de recherches nucléaires.
Toute mesure susceptible d'avoir une incidence sur la santé publique est adoptée après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine.
l'évolution des connaissances scientifiques, éliminées par d'autres moyens approuvés par la Commission après consultation du comité scientifique approprié.
Les dispositions qui peuvent avoir des effets sur la santé publique ne sont adoptées qu'après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine.
Les règles détaillées concernant ce relevé statistique sont, après consultation du comité scientifique approprié, adoptées conformément à la procédure visée à l'article 24, paragraphe 2.
paragraphe 2, après consultation du comité scientifique compétent.
Le traitement soit conforme aux conditions d'utilisation qui seront déterminées selon la procédure prévue à l'article 12 et après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine.
Des dérogations au paragraphe 1, point a, peuvent être accordées en ce qui concerne les poissons et les animaux à fourrure selon la même procédure, après consultation du comité scientifique approprié.
prévoit qu'ils seront réglementés après consultation du Comité scientifique de l'alimentation humaine CSA.
Les prescriptions qui sont susceptibles d'avoir une incidence sur la santé publique sont arrêtées après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine.
la santé des consommateurs, l'autorisation de mise sur le marché ne peut être accordée qu'après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine;
Ce traitement satisfasse aux conditions d'utilisation qui seront déterminées selon la procédure prévue à l'article 12 et après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine institué par la décision 95/273/CE de la Commission.
Cette autorisation de commercialisation ne pourra toutefois intervenir qu'après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine de manière à vérifier que les innovations technologiques proposées ne constituent pas un risque pour la santé des consommateurs.
les plans de travail soient évalués après consultation du comité scientifique, technique et économique de la pêche, de manière à s'assurer de leur conformité avec les exigences minimales prévues par le présent règlement.
aux paragraphes 2 et 3 interviennent après consultation du comité scientifique approprié et sont fondées sur une évaluation du risque d'introduction initiale,
Le conseil d'administration adopte un programme pluriannuel de travail fondé sur les domaines prioritaires décrits à l'article 3 paragraphe 2 à partir d'un projet soumis par le directeur exécutif visé à l'article 9 après consultation du comité scientifique visé à l'article 10 et avis de la Commission.
paragraphe 3, après consultation du comité scientifique concerné ou en fonction des modifications apportées aux dispositions pertinentes d'autres textes législatifs communautaires.
utilisées d'une autre manière, conformément à des règles arrêtées par la Commission après consultation du comité scientifique approprié; ces mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 33, paragraphe 3.