Voorbeelden van het gebruik van Après consultation du comité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
L'enquête est maintenant close et, après consultation du Comité antidumping, la Commission annoncera l'institution de droits antidumping provisoires sur les importations de fils de polyester partiellement orientés non textures et de fils de
A la fin de la période de coordination, la Commission, après consultation du comité, transmet aux Etats participants un rapport de synthèse sur l'exécution et les résultats des activités coordonnées.
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, à l'existence d'éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel, la Commission a
Ayant établi, après consultation du comité consultatif, que des preuves suffisantes existaient pour ouvrir un réexamen au titre de l'article 11,
A la fin de la période de coordination, la Com mission, après consultation du comité, transmet aux États participants un compte rendu complet sur l'exécution
Ii par les autorités compétentes des États membres indépendantes des entités gestionnaires, après consultation du comité des usagers et des entités gestionnaires, dans les autres cas;
L'interdiction entrera en vigueur dans les dix jours suivant son adoption finale par la Commission, après consultation du comité d'urgence, composé de représentants des États membres
Vu la proposition présentée par la Commission, après consultation du comité consultatif établi par l'article 15 du règlement(CE)
Vu la proposition de la Commission(1), présentée après consultation du comité consultatif pour la sécurité,
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen, la Commission a entamé
Ces projets impliquent des opérateurs d'au moins trois États participant au programme« Culture 2000»sur la base de priorités définies après consultation du comité prévu à l'article 4 de la décision
Après consultation du comité consultatif pour le programme sur la fusion,
Après consultation du comité consultatif, l'enquête peut être clôturée sans imposition d'un droit pour prix préjudiciable
Après consultation du comité du statut, les institutions confient à l'Office européen de sélection du personnel le soin de prendre les mesures nécessaires aux fins de l'application de normes uniformes dans les procédures de sélection des fonctionnaires
la Commission, après consultation du comité consultatif, impose aux navires construits par le constructeur en question des contre-mesures sous la forme d'un refus des droits de chargement et de déchargement.
Après consultation du comité scientifique de l'alimentation humaine conformément à l'article 6 de la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine3.
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier un réexamen,
Cene liste est dressée par la Commission après consultation du comité consultatif pour les marchés publics ou, s'il s'agit d'entités adjudicanices dont les activités sont définies à l'article 2 paragraphe 2 point d de la directive 90/531 /CEE, après consultation du comité consultatif pour les marchés de télécommunications.
Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen,
Cette liste est dressée par la Commission après consultation du comité consultatif pour les marchés publics ou, s'il s'agit d'entités adjudicatrices dont les activités sont définies à l'article 2 paragraphe 2 point d de la directive 90/531/CEE, après consultation du comité consultatif pour les marchés de télécommunications.