Voorbeelden van het gebruik van Autre instrument in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
des groupes de projet et tout autre instrument que la Commission élabore
la directive sur les services et une disposition d'un autre instrument communautaire régissant des aspects spécifiques de l'activité de services,
de la valeur d'un autre instrument financier.
nous n'avons pas d'autre choix que de décider une taxe sur les transactions financières ou un autre instrument qui réduira la soif de profit des spéculateurs dans ce domaine.
Si les projets visés par l'amendement 3 pouvaient être financés par un autre instrument que LIFE, ils devraient être soumis à cet autre instrument financier communautaire en suivant les règles de soumission propres à cet instrument
ce texte est un autre instrument que l'UE peut utiliser,
cette question doit être traitée dans un autre instrument juridique afin de parvenir à une plus grande sécurité juridique et à plus de clarté.
invite instamment toutes les parties à adopter un protocole ou autre instrument légal, au plus tard à l'occasion de la troisième conférence des parties en 1997,
Un autre instrument de la PAC est la politique structu relle commune, qui a vu
Complémentarité et coordination avec d'autres instruments de l'union européenne.
Les autres instruments financiers.
Autres instruments à la disposition de la Commission.
Mais elle est assurée par l'intermédiaire d'autres instruments que le rapport annuel.
Directives et autres instruments adoptés par le Conseil en 1994.
Mobiliser les autres instruments communautaires.
Ce système offre aux entreprises plus de souplesse que d'autres instruments.
réglementaires ou autres instruments juridiquement contraignants concernés;
La coordination des interventions du Feder avec celles des autres instruments financiers(Fonds social notamment)
Un des autres instruments pour l'action extérieure dont dispose l'UE est l'aide macrofinancière aux pays tiers.
Autres instruments et appareils pour la mesure